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16 001 résultats pour « Rault-Brochen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

681ae9373ba2a0444ad5cad0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : PRESIDENT DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [H] [L] Représenté par Me Paul-olivier RAULT

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300255

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

représenté par son syndic la société Nexity Lamy, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], prise en son agence de [Localité 1], [Adresse 7], 3°/ à la société d'Architecture Brochet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10842

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations écrites de la SCP Guérin-Gougeon, avocat de la société Gresset Rault Solutions, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372369cd58014677409637

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 septembre 1997), que la société Emsens, titulaire du brevet n° 85-17 975, protégeant une machine pour la fabrication automatique de brochettes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00684

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

, qu'Il n'est pas contesté que la Société nouvelle LVE faisait partie du « Groupe Olano », dont la société Holding est la société Olano services, que les éléments du dossier, et en particulier une brochure

Source officielle
CC

soc

613722b1cd58014677400387

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de brochage industriel (SBI), dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01248

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

l'acte d'acquisition immobilière du 7 novembre 2013, par lequel la SNC [...] a acquis l'immeuble comprenant le local commercial initialement loué à la société NCP par la société Foncière de la Muette Brochant

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d734a4e15bf2fe4fa3e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RAULT ET ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742211f

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

intitulée " la nutrition Orthomoléculaire " était diffusée aux revendeurs pour être finalement vendue aux consommateurs au prix de 5 francs ; l'examen de cette brochure révèle qu'elle s'analyse en un

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f432

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

d'entreprise, celui-ci n'avait nullement l'intention de se livrer à un acte de mécénat, mais ne versait cette somme qu'en vue d'obtenir d'Agnès X... que celle-ci fasse insérer dans le numéro à paraître de la brochure

Source officielle
CC

civ1

61372327cd580146774061bb

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

l'arrêt d'avoir condamné le Stade français et le Golf de Courson à payer des dommages-intérêts aux consorts B..., alors, selon le moyen, que, d'une part, il résulte des motifs mêmes de l'arrêt que la brochure

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200141

Cassation

27 janvier 2022

27 janvier 2022

l'activité commerciale et de la relance des factures clients ; que la responsable marketing devait assumer des actions marketing commerciales, telles que le publipostage, le site internet ou encore les brochures

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CC

soc

613721c0cd580146773f6e17

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Z... et Y... en qualité de directeur du restaurant "La Brocherie" à Hyères à compter du 1er décembre 1983, que le lien de subordination résultait des termes mêmes de l'acte d'engagement du 5 décembre 1983

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CC

soc

61372217cd580146773fa279

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de brochage industriel (SBI), dont le siège social est Zone industrielle

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201168

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Premium et ATF, mais de la signature d'un bulletin d'adhésion individuel par laquelle l'adhérent choisit parmi les garanties définies par le règlement mutualiste et déclinées dans chaque brochure et qu'une

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CA

Avis

CADA:20161914

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

conseil départemental de la Loire-Atlantique à sa demande de communication des accords du département concernant l'aménagement de trois giratoires sur la RD763 dans le cadre de la création de la ZAC du Brochet

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civ3

607940fa9ba5988459c3fda0

Cassation

9 novembre 1971

9 novembre 1971

LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, STATUANT SUR LES RESULTATS D'UNE EXPERTISE CONFIEE A MARTIN PAR UN PRECEDENT JUGEMENT, QUE RAULT

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300393

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ont formé le pourvoi n° J 22-21.417 contre l'arrêt rendu le 21 juin 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la Société foncière de la Muette Brochant

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fbbd

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

haut niveau, alors que les résultats au BTS mention commerce international sont déplorables; qu'enfin, l'Epeige n'a proposé aucun stage à l'étranger, contrairement à ce qui était allégué dans les brochures

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CA

1ère Chambre

660cf26c7c1ccb0008628f35

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉS : Monsieur [G] [D] né le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 9] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Paul-Olivier RAULT

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