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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
62ce63709a20ce9fcf12688d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
DEGLANE, membre de la SELARL BRT, avocat au barreau de LA ROCHELLE ***** Nous, Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Sylvie RANGEARD
Source officielle2 e chambre civile
634f957db5afe5adfff28a1a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 18 Octobre 2022, ARRÊT : réputé contradictoire, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
Source officielleRéférés
68e9569c3ea43407b910b2e1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RANNARD FRÈRES, immatriculée au RCS de Thonon sous le numéro 349 681 296, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante S.A.
Source officielle2 e chambre civile
62ce63859a20ce9fcf12689d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
62 assisté de Me Luc-Marie AUGAGNEUR, avocat au barreau de LYON ***** Nous, Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Sylvie RANGEARD
Source officielle1re chambre civile
62848fc2498a54057d102d7b
17 mai 2022
17 mai 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 17 Mai 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c8
24 mai 2007
24 mai 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame RANGEARD, ARRET : rendu contradictoirement, PRONONCE publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f7
10 janvier 2008
10 janvier 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame RANGEARD, ARRET rendu contradictoirement, PRONONCE publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2cf
17 décembre 2009
17 décembre 2009
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame RANGEARD, ARRET rendu contradictoirement, PRONONCE publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle21e chambre
635237cd8c924eadffcc4b2a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clément RAINGEARD de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 - N° du dossier 19176158
Source officielleTrib. de Commerce
69ef6272cdc6046d47b6f09a
24 avril 2026
24 avril 2026
code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière, greffier, Concernant la procédure de liquidation judiciaire ouverte sous le numéro 2024RJ280 à l'égard de : Rannard
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008031122
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Claude A..., demeurant 8 rue du Pont Rangeard à Cornille les Caves (49140) ; Vu 15°), sous le n° 227108, la requête enregistrée le 14 novembre 2000, présentée par Mme Eliana D..., demeurant ... ; Vu les
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104680821d9a1906fc4d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
inexécution Décision attaquée : n° F 23/00715 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 30 Octobre 2024 Appelante : Madame [P] [F] épouse [H], représentant : Me Clément RAINGEARD
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4420da87ff5e0112e7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 651 APPELANTES C/ Madame [G] [N] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Clément RAINGEARD
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007617321
28 avril 1976
28 avril 1976
le declassement de ces parcelles. qu'il convient, pour ce faire, de calculer le revenu cadastral servant a l'etablissement de la contribution fonciere des proprietes non baties du contribuable en rangeant
Source officiellePremier président
6684ead1a0de54ff609f7d36
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier : Sylvie RANGEARD, Greffier L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Madame Marie-Eugénie Avazeri, substitut général, DÉBATS : audience publique du
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306619_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Rangheard, demande au tribunal : - d'annuler le contrat d'engagement de servir dans le cadre d'études
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306620_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2023, Mme C A B, représentée par Me Rangheard, demande au tribunal : - d'annuler le contrat d'engagement de servir dans le cadre
Source officielle3e chambre civile
65a23bf37ca18b0008e581da
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 11 Janvier 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle2 e chambre civile
653b58fa502b828318c4e381
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 26 Octobre 2023, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
Source officielle2 e chambre civile
65434b250147228318b91419
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 28 Septembre 2023 pour être prorogée au 19 octobre 2023 puis au 26 Octobre 2023, ARRÊT : rendu contradictoirement
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