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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b3
11 décembre 2007
11 décembre 2007
La société RAIMBAULT a conclu au rejet des demandes adverses. Elle demande deux indemnités de 1500 € au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6274bca92799a9057d5dd0f2
5 mai 2022
5 mai 2022
C2 N° RG 20/01322 N° Portalis DBVM-V-B7E-KM5C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2429971_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 23 avril 2025, M. B indique se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401691_20250210
10 février 2025
10 février 2025
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 avril 2024 par laquelle le directeur régional des finances publiques de La Réunion a constaté qu'elle occupait sans titre un terrain situé 70 rue Léopold Rambaud
Source officielleChambre sociale
697385e8cdc6046d476d4752
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Février 2024, enregistrée sous le n° 21/196 APPELANTE : [8] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2419074_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2431016_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2414956_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Mme B a produit une note en délibéré, enregistrée le 7 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2421023_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Raimbault, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110672
27 novembre 2019
27 novembre 2019
E..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Ragot-Samy-Michel-Mace-Rambaud-Patel, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
678562a1aaacbea0fe67fb37
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CHAMBRE CIVILE 56C N° RG 21/09572 N° Portalis DBX6-W-B7F-WCPQ N° de Minute 2025/ AFFAIRE : [M] [H] [C] [H] C/ SARL MARTINS ARCHITECTE Grosse Délivrée le : à SCP DELAVALLADE RAIMBAULT
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2215036_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Raimbault en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. M. Raimbault a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2215053_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Raimbault en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. M. Raimbault a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ee
8 juillet 2008
8 juillet 2008
, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl NADAUD-DEBEAUCE-PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président : Monsieur VELLY, Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b00dd0b98137c174786775
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Portalis DBX6-W- B7G-XAXM Minute n°2024/ DU 23 Janvier 2024 AFFAIRE : [R] [T] [Z] [S] épouse [T] C/ [B] [I] [J] [O] épouse [I] Grosse délivrée le à Me DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE RAIMBAULT
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2426659_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2429880_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2429885_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Raimbault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110204
21 mars 2018
21 mars 2018
Jean-Philippe Z..., en qualité de liquidateur judiciaire, domiciliée [...] , 3°/ à la société Decieux, A..., Picot, Rambaud, Pommier, Morel, société civile professionnelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0717d0451e8318d0eca9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, [Adresse 1] [Adresse 9] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Delphine CHANUT, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [W] SCP DELAVALLADE-RAIMBAULT, société d'avocats [Adresse
Source officiellePage 5 sur 178