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3 933 résultats pour « Poilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372459cd58014677414c5f

Cassation

13 juillet 2004

13 juillet 2004

X... a été engagé à compter du 1er février 1980, par la société Logement et gestion immobilière pour la région parisienne (LOGIREP), en qualité de gardien et affecté à Carrières-sous-Poissy ; que son contrat

Source officielle

Page 5 sur 197

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1015DEC006815501

Admin. suprême

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Jean-Claude Poilly, est un ressortissant français, né en 1944 et résidant à Marsat. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00077

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Exploitation de cette société par vous-même et votre associé depuis octobre 2008 en concurrence directe avec Poly Prest Europe.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200677

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

chaque année considérée (…) le présent article est applicable aux assurés nés à compter du 1er janvier 1953 » ; que, si le plafonnement des revenus pris en compte pour la détermination de la retraite des poly-actifs

Source officielle
CC

soc

613722cccd58014677401953

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

générale de nettoyage (SPG) a succédé, à compter du 1er août 1992, à la société Technique régionale de l'Ouest (TRO) comme nouveau titulaire du marché de nettoyage de certain locaux de la société Talbot à Poissy

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172346

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 mai 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01180

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

groupe sur une même zone géographique implantée en région parisienne, ce projet impliquant la répartition des salariés du site de La Garenne, doté d'un comité d'établissement, sur les sites de Vélizy, Poissy

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78cacdc6046d47752efd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[J] [U] Me [O] [Q] Me Eric POILLY M.

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425a7a

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

. ; "aux motifs qu'alors même que les expertises n'ont pas permis de retrouver des traces d'ADN de Didier X... sur un mégot trouvé dans le jardin de la victime, ainsi que sur des poils et cheveux retrouvés

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421507

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Y..., directeur des services techniques de la commune de Carrières-sous-Poissy, Paul C... était inefficace et demandait des honoraires correspondant au travail fait par d'autres ; que les éléments du

Source officielle
CC

comm

6137226ccd580146773fcdb8

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

que la société Nord bennes a été chargée par la société Gorrias du transfert de la benne et de la grue sur le chassis ; que le véhicule n'a été livré équipé que le 11 août 1988 ; que la société Polly

Source officielle
CC

civ1

61372477cd58014677415bd0

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

provision de 15 000 francs à valoir sur leur préjudice éventuel, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt que la pouliche Marie si belle a été livrée maigre, le poil

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02134

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

Il mesurait environ 1 mètre 70-75, environ 18 à 20 ans, cheveux courts, brun, nez fin, yeux marron, visage très blanc, type européen, pas de poil du tout au visage. Il était tout fin, grande gueule.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f2e

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

d'une opération de rasage, il est incontestable qu'en leur présentant ces séances de photographies de leur sexe en gros plan comme étant destinées à illustrer une étude de la pilosité et la repousse des poils

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019712912

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 septembre et 15 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE POILLY-LEZ-GIEN, représentée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161270

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Maître X, conseil de la SA X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Poissy à

Source officielle
CC

soc

61372222cd580146773fa827

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Marcellin X..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre section A), au profit de la société Intérim poly services, société à responsabilité

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189e99cdc6046d4748b439

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BAILLY de la SELAS AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES Société MEWEN CHAPES FLUIDES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] Non représentée Société POLY

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200846

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

EMI Importacao e distribuicao LTDA (les distributeurs) étaient distributeurs, respectivement en Italie, en Bulgarie et au Brésil, des implants mammaires conçus et fabriqués en France par la société Poly

Source officielle
?

ADLC

ADLC:98-D-41

droit de la concurrence

16 juin 1998

16 juin 1998

relative à des pratiques relevées lors de la passation du marché de fourniture et de pose d'écrans acoustiques pour la dénivellation de la voie rapide de Poisy (Haute-Savoie)

Résumé IA — à vérifier