IMPERIAL PIZZA [Localité 1] Ordonnance Référé, origine Président du TJ de METZ, décision attaquée en date du 15 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00079 COUR D'APPEL DE METZ 5ème

produit ; Sur l'extinction de l'action publique à l'égard de Charles Y... et la reprise d'instance par ses héritiers : Attendu qu'il résulte d'un extrait des actes de l'état civil de la commune du Pin

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° G 99-8.987 et J 99-18.988 qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux formés par la société Le Pin

"; que trois maquettes de "pin's" étaient proposées portant l'effigie de M. d'X...; que le 14 novembre 1991, la société Ludinvest a adressé à la société Er Lanic un bon de commande qui devait être renvoyé

procédés de preuve légalement admissibles peuvent être retenus par le juge; que la cour d'appel constate expressément l'existence de factures valant à la fois bon de commande et règlement du four à pizza

visite des locaux professionnels de la société Financière Jolimat, en établissant qu'en ces lieux peuvent être détenus les pièces et documents se rapportant aux agissements imputés aux sociétés du groupe Pizza

R D O N N A N C E La société LE PIAN DISTRIBUTION SAS exploitant un centre commercial E.

Giovanni est parti se reposer dans sa propriété de Juan-les-Pins après avoir déposé des lettres-chèques de compagnies d'assurances destinées à indemniser des sinistres dans le coffre de son véhicule, selon

lumière lui a permis de l'identifier, que son drap n'était remonté que jusqu'aux genoux en raison de la chaleur, qu'elle portait un pyjama, que Rabah X... a porté la main au niveau de son sexe et l'a pincé

11 décembre 2000 sur lequel était fondée la poursuite ; "aux motifs propres que la matérialité des faits n'était pas discutée, Sonia X... ayant exercé son activité (vente ambulante de frites et pizzas

l'élucidation des causes de décès (arrêt attaqué p. 21 et 22); "alors que, dans leur mémoire régulièrement produit devant la chambre d'accusation, les parties civiles faisaient valoir que les professeurs Piva

sommes que ces derniers restaient lui devoir ; que la société Gus Italia et le liquidateur de la société ASC ont assigné en référé, puis au fond, par actes des 29 mai et 1er septembre 1997, la société Pizza

avoir, courant 1991, porté des coups de poing à un patient et pour avoir, courant 1993, commis des violences sur celui-ci en lui entaillant le poignet avec un couteau, ainsi que pour avoir, en 1991, pincé

COOL RESTO PIZZA C/ S.C.I. [Adresse 1] S.E.L.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pizza Di Roma, société à responsabilité limitée, dont le

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à l'occasion d'un mouvement collectif ayant débuté le 11 avril 1996 au sein de la société Smurfit cellulose du pin

Pinhas, - A... Sam, - B... Jacques, - C...

établissant que ce local existe et, si c'était le cas, qu'il était possible d'y manipuler des armes ; que dans le même sens, s'il affirme qu'à la date des faits, il avait une activité de livreur de pizza