Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90631
16 juin 2022
16 juin 2022
[O] [E] [C], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01053
26 juin 2024
26 juin 2024
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [R] [Y], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90777
29 juin 2023
29 juin 2023
société Leasecom et autres Requête n° : 1565/22 Ordonnance n° : 90777 du 29 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Leasecom, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90612
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[I] [V], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [X] épouse [V], ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90163
19 février 2026
19 février 2026
pour avocats à la Cour de cassation, la société Cristal optique, ayant la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34), SAS Boucard-Capron-Maman pour avocats à la Cour de cassation, ET : la
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000039426799
27 novembre 2019
27 novembre 2019
Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01349_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y
6253c9f3bd3db21cbdd89a19
22 novembre 2007
22 novembre 2007
BOUFFFARD-MANDON, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des époux Christian Y...-Jacqueline Z..., c / Mademoiselle Dominique Bernadette Y...
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021785215
2 février 2010
2 février 2010
fait pas de déclaration, la pièce est rejetée.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026586072
6 novembre 2012
6 novembre 2012
de Me Foussard, avocat de Mme B et de la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de la commune de Breuillet, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201068_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
hospitalier Jacques Boutard.
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030787989
24 juin 2015
24 juin 2015
établissant une vérité juridique irréfutable, en l'absence de pièces judiciaires pouvant utilement les corroborer " ; que, ce faisant, alors que l'exclusion prévue à l'article 1 F de la convention de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50169
20 janvier 2021
20 janvier 2021
C..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des défendeurs, et les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304318_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
C B et Mme A B, représentés par Me Boulard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 juillet 2023 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté leur demande d'indemnisation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01022
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Maziau, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [E] [Z], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01194
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [L] [O], et les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042612694
3 décembre 2020
3 décembre 2020
reconnaître la qualité de réfugié ou, à défaut, de lui accorder le bénéfice de la protection subsidiaire ; 3°) de mettre à la charge de l'OFPRA une somme de 4 000 euros à verser à la SCP Thouin-Palat, Boucard
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030465457
9 avril 2015
9 avril 2015
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10079
6 mars 2019
6 mars 2019
Y..., autre investisseur, et que le dossier de pièces remis par leur conseil contenait en réalité les pièces nos 1 à 31 concernant M.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030788016
26 juin 2015
26 juin 2015
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officiellePage 5 sur 432
BOUSSARD, Pierre, Claude
17/03/2026
Voir →
BOUSSARD, Pierre, Claude
28/08/2025
Voir →
LA GUINGUETTE, LECOMTE, Claudie, BOUSSARD, Pierre
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/10/2024
Voir →
LA GUINGUETTE, LECOMTE, BOUSSARD, Claudie, Pierre
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur SELARL SBCMJ prise en la personne de Maître Pascaline GOUBARD 2, rue des Gladiateurs - 72000 Le Mans . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
11/04/2024
Voir →
BOUSSARD, Maxence, Philippe, Pierre
19/02/2021
Voir →