CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

609 résultats pour « Philippe ROUQUET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720e3cd580146773ef37a

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Philippe, demeurant Lotissement du Bernet, C... Aure à Saint-Lary Soulan (Hautes-Pyrénées), 2°/ de Mme Y... Laurence, demeurant Sailhan à Saint-Lary Soulan (Hautes-Pyrénées), 3°/ de M. D...

Source officielle

Page 5 sur 31

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2002494_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

D B, représenté par Me Rouquette, a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président du conseil départemental de Seine-et-Marne a refusé de rétablir l'accès permettant

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef283

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Bruno, Philippo, demeurant à Nadaillac-de-Rouge (Lot), défendeur à la cassation.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007785467

Admin. suprême

21 mai 1990

21 mai 1990

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de la SOCIETE FREDERIC ROUDET, représentée par Me Philippe Sohm, syndic à la liquidation des biens, de la S.C.P.

Source officielle
CC

civ1

613720f9cd580146773eff08

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Philippe X..., demeurant actuellement Golf de Valbonne à Valbonne (Alpes maritimes) et encore à 4033 South Via Marina, appartement 224, Marina del Rey, California 90201 (USA), 4°) les Etablissements

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eee86

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Moulins à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Menton, en matière électorale, au profit : 1°/ de Monsieur Philippe

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eef77

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Philippe et Madame Y... née X..., domiciliés ensemble à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de

Source officielle
CC

civ1

61372137cd580146773f1f08

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

Philippe A..., directeur média, demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section des urgences), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613721b3cd580146773f6408

Cassation

27 juillet 1992

27 juillet 1992

Philippe X..., demeurant ... (9ème), 2°) de la société La Préservatrice foncière Assurances, société anonyme d'assurances, dont le siège social est 1, cours Michelet, La Défense 10, à Puteaux (Hauts-de-Seine

Source officielle
CC

civ2

6137220ccd580146773f9ce4

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 décembre 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de Mme Catherine, Michèle, Lucienne Y..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f8169

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Philippe X..., professeur de tennis, domicilié boîte postale 19 à Calas Cabries (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre

Source officielle
CC

civ1

613721a5cd580146773f5960

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Loir-et-Cher, dont le siège social est à Blois (Loir-et-Cher), rue Louis Joseph Philippe

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM de Haute-Garonne etc/Mme Y

6137219ecd580146773f547d

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Daniel Z..., 2°/ de Mme Denise Z..., née X..., demeurant tous deux ... à Roquettes (Haute-Garonne), agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0a

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

la personne de son représentant légal en exercice Mas de Vignoles Rue Paul Laurent 30900 NIMES ni comparante, ni représentée, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007851336

Admin. suprême

20 février 1995

20 février 1995

DENIS-RENOUX demeurant passage du Cheval Blanc, 2, rue de la Roquette (75011) Paris ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Philippe, Mme XV... Madeleine épouse XR..., Mme YW...

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5a56

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1990 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle
CC

soc

6137228fcd580146773fe738

Cassation

14 décembre 1995

14 décembre 1995

Philippe D..., demeurant ..., 15 / de M. C...

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

651fa573c601f083189917dd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

APPELANT : Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Philippe GOURRET de la SCP GOURRET JULIEN, avocat au barreau de VALENCE

Source officielle
CC

civ1

61372130cd580146773f1b98

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

Philippe X..., demeurant à Paris (17ème), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle