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89 résultats pour « Perhirin CE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a55

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

[L] au Luxembourg et qu'ils ont été remis à la société américaine Peregrine Financial Group Inc. sur des comptes qu'elle détient à Londres ; qu'aucune somme n'a jamais été confiée à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101234

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Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

activité la commercialisation des produits désinfectants en milieu hospitalier, mais avoir interrompu son activité courant 1988 à la demande de Monsieur BETON pour qu'elle puisse le suivre dans ses pérégrinations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110273

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

rémunéré pendant un certain nombre d'années à l'activité professionnelle de l'autre ou qu'il a mis sa propre carrière entre parenthèses pour suivre son conjoint au gré de ses pérégrinations

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300491

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

la bailleresse et expertise judiciaire de Monsieur M... du 15 mai 2007 pour la locataire) confirment l'impossibilité d'accès direct à la piscine, le premier expert susnommé parlant même d'une « pérégrination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabe

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

ouvrage LA METAMORPHOSE DES FLEURS ; Qu'il s'évince de l'analyse comparative, à laquelle la Cour s'est livrée des photographies reproduites dans l'ouvrage précité et du film animé relatant les pérégrinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b2a

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

VISTAKON ; qu'elle n'apporte pas davantage la preuve que la renonciation par VISTAKON France à des engagements commerciaux, qui ne sont pas au demeurant plus amplement explicités, résulterait des pérégrinations

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63be63dc13ef607c90ab66f4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Au fil de nos pérégrinations et voyages à l'étranger, notamment au Brésil ou en Colombie, note amitié avait pris un tour plus personnel car Emmanuel se livrait enfin, lui qui le faisait peu.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01165

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

chambres et d'autre part, des incidents auxquels ont pu faire face ces gérants dans des zones d'agglomération, il est vrai souvent difficiles, comme tout un chacun peut le constater au hasard de ses pérégrinations

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01166

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

, les « incidents » auxquels ont pu faire face ces mandataires gérants dans des zones d'agglomération il est vrai souvent « difficiles », comme tout un chacun peut le constater au hasard de ses pérégrinations

Source officielle