versées aux débats et non sérieusement contestables que la mise en œuvre du projet du 3 octobre 2020 met fin aux tournées sécables de sorte que, pour les jours concernés, les titulaires voient leur parcours

Elle a formé une requête auprès du juge-commissaire aux fins de constater l'inopposabilité du droit de propriété de la société Parcours sur le véhicule litigieux.

[V] fait valoir qu'il a connu un parcours professionnel riche, dense et varié, notamment comme président d'un groupe de sociétés dominant sur le marché de la prestation audiovisuelle.

Selon le dernier, la notion de parcours professionnel vise à la fois le changement de niveau de qualification et le changement d'emploi sans changement de niveau de qualification.

Sur le quatrième moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de débouter 18 copropriétaires de leur demande en indemnisation pour la non-réalisation du centre commercial et l'allongement de parcours

l'Yonne, d'une emprise traversant les parcelles exploitées par la SCEA Deweirdt, celle-ci a sollicité l'indemnisation des préjudices résultant de la défiguration des parcelles, de l'allongement de parcours

voie du même côté que celui de leur siège d'exploitation, et que la SCEA de Beauregard ne justifie pas du caractère définitif de la défiguration ou division de ses parcelles ou d'un allongement de parcours

essentiels de la vie courante ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé, à titre subsidiaire, que Mme X... avait été victime de son accident au cours d'un détour du trajet protégé, sur la partie du parcours

société HMP et de dirigeant d'autres sociétés pour considérer l'exposant comme une caution avertie, la cour d'appel a violé l'article 1147, devenu 1231-1, du code civil ; 3°/ qu'en relevant que le parcours

sur des faits encore d'actualité, sans rechercher si la société CBM 25 et ses associés n'avaient pas refusé de tirer les conséquences du jugement du 19 décembre 2019, ne s'étaient pas livrés à une parodie

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Financière Parcours par la société Temsys

domaine d'application de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 s'ils circulent sur une voie qui leur est propre ; qu'un tramway n'est censé circuler sur une voie qui lui est propre que si l'assiette de son parcours

irrésistible, la cour d'appel a violé l'article précité ; alors, enfin, qu'il ressort des propres constatations des juges du fond que le participant au jeu organisé par le club était invité à effectuer un parcours

Elle précise concernant son parcours professionnel : - qu'elle a exercé, à compter de 2005, diverses activités au sein d'institutions ukrainiennes où elle a notamment traduit les échanges lors de visites

le siège est [...] , a formé le pourvoi n° C 19-12.544 contre le jugement rendu le 11 décembre 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Limoges, dans le litige l'opposant à la société Paulo

organisme d'assurance maladie est justifiée sur présentation d'une prescription médicale de transport qui indique le motif du transport et le mode de transport retenu, sans avoir à décrire le parcours

plaignant de dégâts causés par la projection incessantes de balles de golf sur sa propriété, elle a fait assigner la société Massane loisirs, exploitante de ce golf, pour obtenir la modification de son parcours

1 Avis n° 2026-18 du 22 janvier 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Julien Paudoie LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;