Edouard, B... Suzanne, B... Eugénie, B... Déméné, B... Lili, B... Laié Glenn, H...

PANTIN [Adresse 6] [Localité 9] Tél:[XXXXXXXX02] Fax : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 10] N° RG 23/01035 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPD2 Minute : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Du : 03 Avril 2024 Société EDOUARD

Edouard Geffray, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mlle Célia Verot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il n'appartient pas à la juridiction administrative de connaître d'actes qui se

TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue 1er Octobre 2025 N° de Rôle : 2025R00131 Le 17 Septembre 2025, Par devant Nous, Patrice RODRIGUEZ

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller

Camille B..., à MM. et Mmes Léandre X..., Luc Y..., Frantz Z..., Belfort Birota, Alex Cardon, Sévère Cerland, Louis A..., Olga C..., Edouard D..., Jean-Claude E..., Paul F..., Georges G..., Julienne de

MONIN-HERSANT, Président, et Monsieur Edouard LOOS, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Madame Aline B... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice

POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Patrice GAUD, avocat au barreau de Paris plaidant par Me Nicolas MENASCHE SA SPITZER EUROVRAC [Adresse

MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article

barreau de PARIS (Toque : C2171) COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 7 mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice

Me Karen ANCONINA (avocat au barreau de PARIS, toque : E 277) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice

Edouard Geffray, Rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M.

MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'auidence dans les conditions prévues par l'article

Par acte du 21-08-23 , la société EDOUARD VAILLANT 14-16 a fait délivrer à M.

Edouard ZC..., demeurant ... (Yvelines), 46°) M. AZ... Rouiller, demeurant ... (Yvelines), 47°) M. Bernard XA..., demeurant ... (Yvelines), 48°) M. Francis YA..., demeurant ...

Jean-Paul 2.460,21 € GERMAIN Patrice 4.477,20 € G... Didier 5.432,59 € T... Dominique 4.649,56 € L... Edouard 4.079,53 € L... Wladislaw 5.315,19 € E...

MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS , Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans les conditions

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MC - JUGEMENT DU 01/04/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président de Chambre, Monsieur Edouard LEPAGE, Monsieur Philippe

Maître Bernard SANSOT, avocat au barreau de PARIS Toque C 827 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice