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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a4
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Par acte du 17 décembre 2003, la SARL LE BLANC COULON a revendu l'ensemble des parcelles à la SA Décathlon qui a acquis la parcelle CK numéro... et une partie de la parcelle CK numéro ... comme parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c7
16 avril 2015
16 avril 2015
Pascal X..., Mme Pascale Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe3
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Mme Pascale X... a formé appel incident.
Source officielle9e Chambre A
615e0d9cc25a97f0381f4e45
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Rôle N° 12/15303 [O] [X] C/ GRAND PORT MARITIME DE [1] Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Nicolas FALQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa4
2 novembre 2011
2 novembre 2011
: 03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 02 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d898
25 janvier 2011
25 janvier 2011
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a83
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Il résulte de ces actes notariés et de la fiche hypothécaire de la parcelle [...] , que celle-ci tout comme la parcelle [...] sont issues de l'ancienne parcelle [...] , la division en date du 10 juin 1997
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c4412b
12 juin 1979
12 juin 1979
ACQUIS, CONJOINTEMENT, UNE PROPRIETE RURALE ET UNE PARCELLE DE TERRE AUX BAUX-DE-PROVENCE; QUE M. H...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300056
14 janvier 2009
14 janvier 2009
X... demandent la production, ni la faute de quiconque en ce qui concerne la disparition de ces pièces, ni le préjudice que cette disparition aurait pu causer à Monsieur et Madame Pascal X... ne sont
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64a8fef803029105dbedbf76
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7f2
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fb
28 février 2008
28 février 2008
CHAMBREUIL Avocats, toque : B 230, Monsieur Michel Christian Georges Z... né le 10 août 1951 à Nevers (45), de nationalité française, ... 92120 MEUDON représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale
Source officielleChambre sociale
6a225b46cdc6046d4737e391
4 juin 2026
4 juin 2026
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d862
22 février 2011
22 février 2011
l'instruction : 06 Septembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 22 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal
Source officielleChambre civile 1-1
67f5ff21e523525b14ffd9c8
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Florence PERRET, Présidente Greffier
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e6
18 mai 2022
18 mai 2022
[O] [N] interjetait appel de ce jugement ; en cours de procédure d'appel, il formait une demande de sursis à statuer dans l'attente du bornage entre la parcelle lui appartenant, cadastrée C441 et la parcelles
Source officiellecomm
613722e2cd58014677402bef
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Pascal X..., mandataire l iquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2300139_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
seuil d'admission à 10,5/20, cette décision relevant du seul pouvoir réglementaire; afin que le jury en l'espèce puisse être compétent pour fixer le seuil d'admission comme il l'a fait, encore aurait-il fallu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00057_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
a approuvé le plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacements urbains (PLUi-HD) en tant qu’elle classe en zone agricole une partie de la parcelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdbf60ed0e83d1832094d20
11 janvier 2019
11 janvier 2019
par les parcelles [...], [...] et [...] et par lequel la parcelle [...] a été divisée et remplacée par les parcelles [...] (4a38ca) et 376 (59ca).
Source officiellePage 5 sur 34