FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 janvier 2005), que, par acte notarié du 12 mars 1990, la banque San Paolo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de San Paolo, dont le siège est ..., en

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de l'Institut Paoli Calmette, dont le siège est ...

sanitaires particulières auxquelles sont soumises les introductions de bovins de moins de six mois en provenance du Royaume Uni ; "aux motifs que les investigations effectuées ont révélé que les frères Paolo

mentions de l'arrêt que les prévenus ont été informés de leur droit, au cours des débats, de faire des déclarations, de répondre aux questions qui leur sont posées ou se taire, après que madame Catherine Paoli

Y... un marché de gré à gré ayant pour objet la maîtrise d'oeuvre du projet de rénovation du cercle Saint-Paulois moyennant un prix de 70 000 francs payable en cinq échéances ; qu'en énonçant que les paiements

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 septembre 2003), que Mme X..., engagée le 4 août 1986 en qualité d'aide soignante par l'institut Paoli

Paolo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 mars 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du Gouvernement italien, a rejeté

, selon l'arrêt attaqué, que la société Béton Nord a cédé, selon les modalités de la loi du 2 janvier 1981, des créances sur la société Berthouly construction (la société Berthouly ) à la banque San Paolo

entrepreneurs, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la Banque San Paolo

[M] (l'assuré), employé de la banque San Paolo, qui avait souscrit auprès de l'UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Klésia prévoyance (l'assureur), un contrat prévoyance de groupe au profit

PALOTTI   50328/10 27/08/2010 Romedi POLETTI 01/01/1933 SONDRIO Roberta PALOTTI   50329/10 27/08/2010 Paolo POLINELLI 15/06/1938 SONDRIO Roberta PALOTTI   50330/10 27/08/2010 Antonio MELIS

recevable à présenter un moyen de nullité tiré du détournement et du contournement de procédure que constitue le fait, pour un agent pénitentiaire, de retranscrire les conversations tenues lors d'un parloir

Italie 08/10/2016 Dante POLCARI 24/08/1956 San Nicola Manfredi italien Giovanni ROMANO 6 78676/16 Paolini et autres c.

1952   Carla DE BLASIO DI PALIZZI 1955   Fabio DE BLASIO DI PALIZZI 1951   Giancarlo DE BLASIO DI PALIZZI 1945   Maria Ida DE BLASIO DI PALIZZI 1949   Maria Vittoria DE BLASIO

Chantal, Noëlle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit de la Banque San Paolo

Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Banque San Paolo, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de M.

Olivier Descloux, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re et 2e chambres reunies) , au profit de la banque San Paolo, dont le siège est ..., venant aux droits