[M] (l'assuré), employé de la banque San Paolo, qui avait souscrit auprès de l'UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Klésia prévoyance (l'assureur), un contrat prévoyance de groupe au profit

pour l'Amérique du Sud, dite Sudameris; que, le 2 septembre 1977, il était affecté auprès de la filiale brésilienne de la société Sudameris; qu'un contrat de travail a été régularisé à cet effet, à Sao Paulo

Chantal, Noëlle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit de la Banque San Paolo

Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Banque San Paolo, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de M.

Olivier Descloux, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re et 2e chambres reunies) , au profit de la banque San Paolo, dont le siège est ..., venant aux droits

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la société Etude Doucet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1985 la COFBI, aux droits de laquelle se trouve la Banque San Paolo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque San Paolo, dont le siège est ...

administrateur), lequel administrateur domicilié en cette qualité ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1991 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre), au profit de : 1 ) la Banque San Paolo

PAULO & DA SILVA S.A.R.L.

Italie Luciano FARAONE 1965 Potence Giuseppe ABBADESSA 1963 Melfi Paolo BELLEZZA 1962 Viterbo Marco BIANCO 1973 Lucera Ottavio BOI 1962 Canaro Giuseppe Antonio BONAVITA 1971 Fuscaldo Carlo D’APOLLO 1964

Pablo X...",certifiant que ce dernier a bénéficié d'une expérience "qui a duré plus de trois ans à travers des voyages répétitifs et de longs séjours", et le qualifiant de "responsable de la diffusion"

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Banque San Paolo du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

les articles 1324 du Code civil, 287, 288 du nouveau Code de procédure civile et 121 du Code de commerce devenu l'article L. 511-12 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque San Paolo

absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que des fonctionnaires des douanes ont procédé, à l'aéroport de Roissy, au contrôle d'une passagère en provenance de Sao Paulo

. # Paolo Benassi vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej. # Kawża 194/80.

#Paolo Salvatore Affatato gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-157/96.

[V] [D], exerçant sous l'enseigne CAN PABLO, en personne.

CIVIL, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 8 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS ET DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE PABLO