entre la société FEA et la société d'Avions Darta, a été victime d'un accident mortel aux commandes de l'appareil ; que Mme veuve X... a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir notamment le paiement

X... et Z..., chirurgiens-dentistes, ont chacun conclu, le 20 septembre 1989, avec la société Dentoscope distribution (société Dentoscope) un contrat-pilote, aux termes duquel ils s'engageaient à présenter

Elle ajoute qu'au demeurant, pendant toute la durée du contrat, sa mission a effectivement consisté à piloter les établissements de la région de [Localité 6].

entre le montant d'un grillage de protection d'enceinte et le coffret électrique embarqué sur un chariot basculeur effectuant de façon automatique des mouvements de translation et de redressement de palette

Nino, entrepreneur, de l'aménagement d'une carrière et d'une piste destinées à l'équitation ; que cette société a assigné en paiement du solde des travaux le maître de l'ouvrage qui a allégué l'existence

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Charlotte A..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 2°/ la société HOTEL DES PISTES

X... ne souhaite pas continuer au sein d'Air France" a simplement indiqué : "une possibilité d'emploi comme pilote dans une autre compagnie est cependant envisagée étant donné le nombre d'heures de vol

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / la société BEP Pilote

[F] a été engagé par la société Air Inter le 21 avril 1987, en qualité de pilote. Son contrat de travail a depuis été transféré à la société Air France (la société). 2.

L'accès du couloir au séjour rend presque impossible le pivotement du vantail qui frotte sur le carrelage en partie extrême gauche du chant. Porte principale d'entrée : .

grief à l'arrêt de n'avoir condamné la société Visiomed Group à lui payer que la somme de 15 548 euros, toutes taxes comprises, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en déboutant la banque de sa demande de paiement

d'autre part, consentis moyennant parution d'une photo dans un journal prestigieux ; qu'en effet, dans cette deuxième hypothèse, les photographies publicitaires constituent une véritable dation en paiement

B...qui le suivait ; qu'il est établi que le véhicule piloté par M. C... s'est alors déporté pour éviter l'ensemble constitué par ceux de MM.

La cour administrative d'appel a regardé les données issues des caisses enregistreuses du restaurant et du bar équipées d'un logiciel informatique ainsi que des " rampes de bar " pilotées par un système

[R] a été engagé par la société Air France (la société) le 30 septembre 1997, en qualité d'officier pilote. 2.

A compter de ce regroupement, le site Pilote et le département Recherche et Développement ont donc été localisés au sein d'un seul et même établissement de travail.

Lionel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 septembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Paulette Y..., épouse Z..., des

; AUX MOTIFS QUE s'agissant de la piste dont il indique qu'il s'agit d'une excellente piste en forme d'anneau d'une longueur de 1.000 mètres sur sept mètres de largeur soit une superficie de 7.000 m²