En l'espèce, la société CORDIER MESTREZAT appartient au groupe VAL D'ORBIEU.

Le lexique du règlement de ce PLU définit les " Bow-window ou oriel " en " Avancée en porte à faux aménagée sur un ou plusieurs niveaux d'une façade.

Ernest A..., demeurant 9, HLM de l'Orienne, 27600 Gaillon, 3°/ de M.

A B, représenté par la SCP Oriens, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à

B A, représenté par Me Oriel, demande au tribunal : 1°) la décharge des compléments d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquels il a été assujetti au titre des années 2017 et 2018 ; 2

Raymond, André Z..., demeurant ... à Fleurigny-sur-Oreuse, Thorigny-sur-Oreuse (Yonne), 4°) de Mme Eliane, Paulette Z..., épouse de M.

Répertoire Général n° 2025 002444 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 12/01/2026 DEMANDEUR (S) : SAS BATEF [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : ORIENS AVOCATS

Jean-François Gobeill, ra orteur ublic, - et les observations de Mme A..., requérante. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel X..., cultivateur, demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse (Yonne), 2°/ Madame

S., 28.315, 1er juill. 1983.Requête de la société coopérative de vinification de Luc-sur-Orbieu Aude tendant à ce que le Conseil d'Etat :

vigueur à la date du permis de construction litigieux : "La profondeur totale de l'immeuble ne pourra excéder 16 mètres mesurée à partir de la façade avant" ; qu'il ressort des pièces du dossier que les "oriels

Le cabinet d'expertise retenu par les élus est le cabinet Orseu Lille ».

CREATIS Représentant : Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Monsieur [S] [D] Représentant : Me Maggy RICHARD de l'AARPI CABINITIO, avocat au barreau

Kiecken, ra orteur ublic, Considérant ce qui suit : 1. ar un courrier du 6 janvier 2020 adressé au ministre des armées, M.

Kiecken, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1.

Kiecken, ra orteur ublic, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...

erroy, ra orteur ublic, - et les observations de Me Candas, re résentant M. E... et Mme B....   Considérant ce qui suit :     1. M.

Jean-François Gobeill, ra orteur ublic, - et les observations de Me Kanté, avocat de Mme B..., et de Me Léron, avocat de la Ville de aris. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

[J], en oubliant de préciser qu'il est son mari et par ailleurs président de la société Medicardio, elle-même gérante de la SCM Averroes, titulaire du bail professionnel attaché aux locaux des Oriels,

certificat d’urbanisme délivré le 2 juillet 2019 ; - le projet respecte le référentiel environnemental « BDM » ; - aucune autorisation d’occupation du domaine public n’était requise dès lors que les oriels