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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175316
16 juin 2017
16 juin 2017
sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } Communicated on 16 June 2017 FIRST SECTION Application no. 20737/15 Vlado NOVAK
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00336_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que ce titre exécutoire a été notifié à la société Novalex le 20 décembre 2018.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90691
15 juin 2023
15 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : S 22-22.804 Demandeur : la société [Localité 1] Pierre Levallois 1 Défendeur : la société Novalex Requête n° : 1504
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10323
9 juillet 2019
9 juillet 2019
spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne la société CT Développement aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à la société Novafer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC005652500
13 novembre 2003
13 novembre 2003
Libor Novák téléphonait avec le directeur de l’hôtel Aboemis M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1026DEC007621101
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Alojz Novak, est un ressortissant slovène, né en 1943 et résidant à Ljubljana. Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8fc5
26 mai 1993
26 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société anonyme Novat et Bey, dont le siège est ..., 28/ la compagnie d'assurances La Suisse
Source officiellecomm
6137241bcd58014677412603
29 avril 2003
29 avril 2003
a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 27 de la loi du 25 janvier 1985, dans sa rédaction applicable en la cause ; Attendu que la société Novais
Source officielle5ème Chambre
6707702381e733ee26982ebb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A compter du 1er janvier 2003, une partie de l'activité de la société Rhodia Intermédiaire a été transféré à la société Novapex.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2003830_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Si la société Novatex Bioengineering soutient que l'administration n'a pas pris en compte le fait que M.
Source officiellecomm
61372373cd58014677409f32
29 février 2000
29 février 2000
Novais, 2 / Mme Viviane Y..., épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfea
13 mai 2022
13 mai 2022
La société Novares a formé appel de cette décision selon déclaration d'appel du 2 juin 2021.
Source officielleProcédures Collectives
69b2aff3cdc6046d4768bd41
3 avril 2025
3 avril 2025
NOVALLES SPORTS SAS, avec période d'observation de 6 mois, conformément aux articles L.631-7 et L621-3 du Code de Commerce.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01291_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Au titre de l'effet dévolutif de l'appel, la société Nowak Foncier n'a soulevé ni devant le tribunal administratif ni devant la cour, aucun autre moyen. 7.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdbd086315bd9af6f35d6ce
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Elle fait valoir que les relations ont commencé entre la société Nova et Bigben et se sont poursuivies à la reprise de la société Nova par la société créée In Nova en mars 2015 jusqu'à l'arrêt brutal en
Source officielle15e Chambre A
6162da7adda066944ee0e914
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Par déclaration du 13 mars 2012 la SARL NOVA a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre sociale
63bfb2fa5e2fbe7c9004374e
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[N] fait valoir : - qu'il n'a jamais utilisé la sertisseuse de la société Casa Nova puisque ce matériel lui a été prêté par une autre société, et que la facture de la société Casa Nova a été éditée pour
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402315_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Les conclusions présentées à ce titre par la société Novapex doivent dès lors être rejetées. 8.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505996_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions précitées, de suspendre la mesure d'euthanasie de son chien Novak, ordonnée par le maire de Cesson-Sévigné par arrêté du 4 septembre
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07779f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Z] [H] à payer à la société Terra Nova la somme de 6 000 euros TTC au titre de la facture du 15 octobre 2021, - Débouté la société Terra Nova de sa demande au titre des pénalités, - Condamné M.
Source officiellePage 5 sur 86