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496 résultats pour « Nguyen Duc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f0

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

. : Monsieur NGUYEN Khac-Tan GREFFIER C... : Madame Michèle D..., Greffier lors des débats et du prononcé. MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.

Source officielle

Page 5 sur 25

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100259

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

[U] et Mme [D] sont nés deux enfants dont la résidence a été fixée au domicile de leur mère ; qu'un jugement a fixé le montant de la contribution due par le père pour l'entretien et l'éducation des enfants

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100331

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

2ème chambre

6979b409cdc6046d47f286d8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[F] [Z] [T] C/ [N] [K] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Olivier D'ARDALHON DE MIRAMON Me Christian NGUYEN-NGHIEM REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163820596ce96677bf0fdbb

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c38e

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c390

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c958

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110358

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89277

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1da92c124f4fd8d672a0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ENEDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET Me Sophie NGUYEN-BONNOME Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
TJ

Référés

67f8318dcf40727a00446b49

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

U] [Z] né le [Date naissance 6] 1976 en TURQUIE demeurant [Adresse 4] non représenté requis Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110101

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [F], de la SCP Matuchansky, Vexliard et Poupot

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163abee379f4722fa1c5313

Appel

26 mai 2010

26 mai 2010

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c3fd

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a287

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, - prononcé publiquement par Monsieur DELANNE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acfe

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b141

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627b55b876c5d9057df800d6

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Xavier VAHRAMIAN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [H] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033a933735d815d4e2debbc

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

de la SCP NGUYEN PHUNG ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Laure PARVERIE de la SCP NGUYEN PHUNG ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant

Source officielle