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3 043 résultats pour « Nguyen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:437381.20220225

Admin. suprême

25 février 2022

25 février 2022

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 25 février 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

NGUYEN TRANSPORT

SIREN 825301187Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/07/2026

Voir →

Radiations

Nguyen, Bao Cham, Laverda

SIREN 939942413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL NGUYEN

SIREN 929295970Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CABINET DU DOCTEUR NGUYEN TRONG

SIREN 414937128Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISES NGUYEN

SIREN 800072068Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

16/07/2026

Voir →

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449715.20220225

Admin. suprême

25 février 2022

25 février 2022

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 25 février 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670eb28a1c3411ff345359d9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Julie NGUYEN ; Monsieur [U] [J] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/09217 - N

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007726340

Admin. suprême

8 avril 1987

8 avril 1987

Alain Y..., Paul E..., Jean-Louis NGUYEN DINH Z... et Jean-Pierre I... exerçaient les fonctions d'assistant à l'Université de Bangui Rép.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453985.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455282.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449746.20220225

Admin. suprême

25 février 2022

25 février 2022

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 25 février 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2113088_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Nguyen en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670428e38d5cd4a87591bb85

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN, DE MONCUIT, avocats au barreau de RENNES (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/002776 du 11/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308285_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Nguyen Van Ho, avocate de M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6700320ec34eb4cc857896ed

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ALAPI AVOCAT DEFENDEURS représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représenté par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE ECUYER représentée par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

668ecb982980a82f59d7f2fe

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MARGUERITE Représentant : Me Thikim NGUYEN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 89 C/ Société SMABTP Représentant : Maître David GIBEAULT de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454319.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455705.20220531

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 31 mai 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0f97f6cdc6046d47812929

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ziad Rafic KORBAN, Président, comparant par Me Hong Ngoc NGUYEN [Adresse 2] et par Me Pierre CORTIER [Adresse 3] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SAS [G] [Y] [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea093dcdc6046d473f42f6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[F] [G] 17 Rue DE LA LIBERATION 92210 SAINT CLOUD comparant par Me JULIE NGUYEN HONG NGOC 3 Avenue MOZART 75016 PARIS et par Me Jean-Marie VIALA 119 AVENUE DE WAGRAM 75017 PARIS SASU WEST CLEANER 25 rue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403592_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2024, la société Q-Park Marseille TB, représentée par la SELARL NNG Avocats, agissant par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210002_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date 4 février 2022 par lequel le maire

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2505994_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A... et substituant Me Nguyen. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant afghan est entré irrégulièrement en France le 7 janvier 2022. M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459536.20220531

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 31 mai 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle