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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723d8cd5801467740ee75
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Weber, président, Mme Nesi, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048544735
30 novembre 2023
30 novembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE FAMILLE NESME SARL PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIT DES ARTISTES
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008081636
1 mars 2000
1 mars 2000
Nesip X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-200279
12 décembre 2019
12 décembre 2019
; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 12 December 2019 SECOND SECTION Application no. 77747/12 Nesim
Source officielleother
61372642cd580146774242e6
6 février 2004
6 février 2004
notification de la date de l'audience, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au demandeur et à l'agent judiciaire du Trésor, un mois avant l'audience ; Sur le rapport de Mme le conseiller Nesi
Source officielleciv3
613720b0cd580146773ed8ae
24 novembre 1987
24 novembre 1987
PLEYEL BORDS DE SEINE, dont le siège est à Paris (16ème), ..., représentée par sa gérante, la société OMANERA, société anonyme, dont le siège est à Paris (8ème), ..., 5°/ de la société anonyme TUNZINI NESSI
Source officielleciv2
613720becd580146773ee07c
16 mai 1988
16 mai 1988
Carentan (Manche), zone industrielle de Pommenauque ; en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1986 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section A), au profit de : 1°) LA SOCIETE TUNZINI NESSI
Source officielleciv3
613720bfcd580146773ee100
27 janvier 1988
27 janvier 1988
gérant, la société anonyme Cabinet Louis Reich, dont le siège social est ... (8ème), 2°/ de la Compagnie UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), dont le siège est ... (1er), 3°/ de la Société TUNZINI NESSI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0504DEC005385407
4 mai 2010
4 mai 2010
display:inline-block } .sC03DC806 { width:26.31pt; display:inline-block } .sB1FE1307 { width:217.27pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 53854/07 présentée par Mevlit Nedim
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1012DEC004327604
12 octobre 2010
12 octobre 2010
octobre 2004, Vu les déclarations formelles d'acceptation d'un règlement amiable de l'affaire, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : PROCEDURE Les requérants, Ayşe, Ömer, Feridun, Nesime
Source officielleciv1
6137218fcd580146773f4c89
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Nessim X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372303cd580146774045c9
17 février 1998
17 février 1998
P..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Sibam, 4°/ de la société Génie civil de Lens, dont le siège est ..., 5°/ de la société Tunzini Nessi, venant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0619DEC004711810
19 juin 2018
19 juin 2018
width:4.87pt; display:inline-block } .s3E3166BC { width:200.1pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 47118/10 Nesim
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC004540209
5 juin 2012
5 juin 2012
123.43pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s8DC73591 { width:184.78pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 45402/09 Mehmed Nedim
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-244084
12 juin 2025
12 juin 2025
question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre des groupes d’affaires Oya Ataman, Alparslan Altan, Akgün, Nedim
Source officiellecr
61372546cd5801467741c67d
7 novembre 1990
7 novembre 1990
de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : L'ASSOCIATION NOFECH, partie civile, représentée par son président Z...Nessim
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5b8f
26 février 1992
26 février 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TNEE Tunzini Nessi entreprise d'équipements, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine
Source officiellecomm
6079d32d9ba5988459c57cf2
3 octobre 1989
3 octobre 1989
procédure civile : Attendu que la société Schwartz Hautmont s'est pourvue contre un arrêt (Versailles, 24 octobre 1984) qui a déclaré irrecevables en l'état ses demandes dirigées contre la société Nessi
Source officiellecomm
613721b9cd580146773f68c6
20 octobre 1992
20 octobre 1992
(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section urgence), au profit de la société anonyme Tunzini Nessi Entreprises d'Equipement (
Source officielleciv3
6137208bcd580146773eb6fa
27 février 1991
27 février 1991
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° T 89-11.619, formé par : 1°/ la société anonyme Delacommune et Dumont, dont le siège est ... à Chilly-Mazarin (Essonne), 2°/ la Société Tunzini Nessi
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