Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794c5c9ba5988459c45530
13 mai 1991
13 mai 1991
avant tout autre moyen ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Locafrance, après avoir assigné la société Signalisation automobile de Paris (SAP) aux droits de laquelle se trouve la société Neiman
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310737_20230828
28 août 2023
28 août 2023
, représenté par Me Naux, demande au juge des référés de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée BL n°90 sise 111 boulevard Jean de Neyman
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200246
2 mars 2017
2 mars 2017
clé dans l'antivol qu'il a immédiatement prélevée et dont l'examen par la cour d'appel a permis à celle-ci de constater qu'elle « pouvait s'enficher dans le barillet du neiman
Source officielle1ère chambre
69ef1848cdc6046d47afa915
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle ajoute que la SARL Sport Auto a manqué à ses obligations en ne réparant pas le neiman.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcfccdc6046d471abac4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG : N° RG 22/01156 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ODUJ Affaire : Société SAS [10] N° [N° SIREN/SIRET 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Edouard NEHMAN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310734_20230828
28 août 2023
28 août 2023
, représenté par Me Naux, demande au juge des référés de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée BL n°94 sise 103 boulevard Jean de Neyman
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200331
17 février 2011
17 février 2011
sur lequel il travaillait et qui l'a écrasé ; qu'atteint d'une tétraplégie avec nécessité d'une assistance respiratoire permanente, son incapacité a été évaluée à 100 % ; qu'un contacteur de marque Neimann
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01859
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Jean-Marc X... n'avait pas évoqué avec l'employeur l'éventualité d'un rendez-vous avec un représentant de la firme américaine Neiman Marcus, client d'Estée Lauder, avant son déplacement aux Etats-Unis
Source officielleService des référés
686d62b6a2273490db107fb6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffier, DEMANDERESSE La société MME [W], société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL NEUMAN
Source officielleciv3
60794bdb9ba5988459c440bf
7 juin 1979
7 juin 1979
EN LOCATION A NEYMAN, A ETE FIXE PAR UN ARRET DU 15 NOVEMBRE 1973, QUI A FAIT APPLICATION DES REGLES EN VIGUEUR AVANT LA PUBLICATION DU DECRET DU 3 JUILLET 1972; QU'APRES LA PUBLICATION DE LA LOI DU 31
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209773_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
D C, expert, et portant sur l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée section AI n°136, sise 16 avenue Jean de Neyman à La Baule-Escoublac (44500), propriété de la commune
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101358
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Seydi X... à payer à Madame Neriman Y... la somme de 60.979,61 ¿ au titre des biens dotaux, avec intérêts au taux légal à compter de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c668
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Nehman A... Sobia A... Imran A...
Source officielleChambre civile section B
69fad31bcdc6046d47bff234
5 mai 2026
5 mai 2026
Il ajoute que le neiman est absent et que la colonne de direction est libre en rotation. Au fond du logement du neiman se trouve une pièce métallique qui présente un alésage de forme rectangulaire.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69bb5e67cdc6046d4727cd12
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2024 004450 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES JUGEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : TC EE-NEIMA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616260318672d229b881631a
12 décembre 2013
12 décembre 2013
INGENIERIE le paiement par compensation du prix de cession des progiciels par la SA NETMAKERS INGENIERIE à la SA NETMAKERS, CONDAMNER la SA NETMAKERS à payer au concluant es qualité la somme de 950.000
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f538007cf6451ddcd91
11 janvier 2012
11 janvier 2012
] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par la SCP MOREAU, avoués à la Cour assistés de Maître Geoffroy GAULTIER, avocat au barreau de Paris toque : R 17 DÉFENDERESSE A LA SAISINE SAS NEWMAT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10279
19 juin 2019
19 juin 2019
N... à la société Nerima qui elle-même les concède à des sociétés françaises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
603269fc5ecb8c9ea834954c
7 février 2018
7 février 2018
[Z] [N], principal actionnaire de la société NERMA et enfin la certitude qu'elle a acquis de la résidence grecque du dirigeant de droit de NERIMA, au terme d'une procédure d'examen de la situation fiscale
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:188
7 avril 1987
7 avril 1987
#Firma Karl-Heinz Neumann contre Bundesanstalt für landwirtschaftliche Marktordnung.#Demande de décision préjudicielle: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Allemagne.
Source officiellePage 5 sur 73