Les exutoires bifonctions sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; - la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL 250 (25 daN/m 2 2 - classe de température ambiante T0 (0 °C) ; - classe d'exposition à la chaleur

Article Annexe I

—

Article Annexe 4 (suite)

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EQ43 En cas d'obligation, une paire de chaînes à neige doit être montée sur les roues motrices ou sur les roues directrices ?

Article Annexe I

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Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, jusqu'au 1er mars 2028 (**). 6 Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ43 En cas d'obligation, une paire de chaînes à neige doit être montée sur les roues motrices ou sur les roues directrices ?

Article Annexe 4

—

EQ43 En cas d'obligation, une paire de chaînes à neige doit être montée sur les roues motrices ou sur les roues directrices ?

Article ANNEXE

—

Rose ; Cité Verte Dieppe Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel Elbeuf Le Puchot, Mesliers, Mont Duve Fécamp Parc du Ramponneau Gonfreville-l'Orcher Quartiers Est Le Havre Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges

Article Français (suite)

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.: Série Spirou et Fantasio Par exemple: La Corne de rhinocéros - Le Dictateur et le champignon Samivel : Bonshommes de neige Tardi, J. : Série Adèle Blanc-sec Par exemple: Adèle et la bête Tillieux, M.: Série Gil Jourdan Par exemple: Les Cargos du crépuscule

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

en charge supérieur à 3,5 tonnes, ou tracteur agricole appartenant aux collectivités gestionnaires des voies publiques ou aux personnes agissant pour leur compte, lorsqu'ils sont équipés d'outils spécifiques destinés à lutter contre le verglas ou la neige

Article FRA. APPENDICE 6

—

besoin de : 1) PUBLIÉ LE (date et heure UTC) 2) SÈCHE, ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou 3) ([PROFONDEUR] (profondeur du dépôt) ou 4) ([COUVERTURE] (nombre) ou 5) LARGEUR DISPONIBLE (nombre) 6) LONGUEUR RÉDUITE À (nombre) 7) CHASSE-NEIGE

LEGIARTI000050672766

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2023_03_B-05 Centre-Val de Loire / Normandie Eure-et-Loir / Orne 2023_LOT1_ZN_28_01 LA FERTE-VIDAME / CHARENCEY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Chanvallonerie 540823 6837736 2023_LOT1_ZN_28_01_S1 1 Le Bois Moine 539803 6838958 La Neigerie

Article 34

—

Section 3 : Ventes ou prestations " à la boule de neige ", Art. L122-6, Art. L122-7, Sct. Section 4 : Abus de faiblesse, Art. L122-8, Art. L122-9, Art. L122-10, Sct. Section 5 : Pratiques commerciales agressives, Art. L122-11, Art. L122-11-1, Art.

Article ANNEXE 3

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Aquitaine 1171 1171 170801906 170005664 EHPAD LES 4 SAISONS PA 1 287,20 1 287,20 CENTRE VAL DE LOIRE 181 180000424 180000762 EHPAD BELLEVUE LA ROSERAIE BOURGES PA 750,00 750,00 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 1211 1211 210781472 210781226 EHPAD LES PERCE-NEIGE

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