Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2005, qui a condamné le premier pour escroquerie, le deuxième pour complicité de ce délit, chacun à un

Alain, - A... Adolphe, - La société MONACO SINGLE BUOYS MOORINGS (SBM), civilement responsable, - Me X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Y...

Alain, - Y...

Il explique qu'il n'a jamais dit aux policiers qu'il allait tout casser à [Localité 2] . Il précise que l'original de son passeport est à la maison.

avocat au barreau d'ARRAS SA DEKRA INDUSTRIAL aux droits de la société NORISKO ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 9] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Alain

[X] explique que ce qu'il a fait, à la base, c'était une mauvaise blague, c'était de l'humour qui a été mal compris, il a dit qu'il allait s'entraîner avec des armes, il a identifié quelqu'un disant qu'il

Alain X..., Mme Stéphanie Y... et la SCI Stal de leurs demandes de dommages et intérêts au titre de la réduction d'impôt dirigées contre la société MD Invest ; AUX MOTIFS propres QUE « I – Sur la faute

en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn

Alain, - Y...Michelle, épouse Z..., contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 décembre 1998, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier à 1 an d'emprisonnement

la SCP PIOT-MOUNY JEANTET LOYE & ASSOCIES JURI EUROP, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Société SELECOM & AGEVE - SAS - [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Alain

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Alain et Romain X... de leurs demandes tendant à voir déclarer l'Institut BERGONIE entièrement responsable de leurs préjudices, en qualité

envisagé, sur l'insistance d'Alain Y..., de racheter le cabinet de ce dernier ; que Patrice X... a admis que les expertises concernant des véhicules susceptibles d'être réparés par Jean-Claude Z...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2004, qui, pour tromperie et falsification de denrées alimentaires, l'a condamné à 15 000 euros

Alain Y..., demeurant ..., 5 / de M. Daniel Z..., demeurant ..., 6 / de M. Marc X..., demeurant ..., 7 / de M. Benoît B..., demeurant ..., 8 / de M.

Z..., Ali A..., Thierry B... et Patrick C... ; que, notamment, le 13 mars 1992 à 4 heures 38, les enquêteurs ont surpris une livraison entre Alain Z... et Patrick C... d'une part, Jean-Pierre Y... et

Alain, - Z... Michel, - A...

par : - LA MUTUELLE GENERALE DES PTT (MGPTT), partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Greffier, lors des débats : Madame Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions