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157 résultats pour « Myriam MONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fdbba62b1000f9971254864

Appel

5 février 2019

5 février 2019

-MONNET SUETY-FOREST-DE BOYSSON, avocats au barreau de l'AIN M. le PRÉFET DE L'AIN Préfecture de l'Ain - [...] [...]

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dc5c25a97f0381f4f6b

Appel

4 février 2014

4 février 2014

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 04 FEVRIER 2014 (Rédacteur : Madame Myriam Laloubère, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES N° de

Source officielle
CA

19e chambre

60370baf831271a65fcfe12a

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Au dernier état de la relation de travail, madame [G] exerçait en qualité de représentant monitrice moyennant une rémunération mensuelle qui était de 2.272,46 € brut.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdaeeea013ce3828d55f53c

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

INTIMÉS : Le Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE Immobilier JEAN-BAPTISTE SAY, représenté par son syndic en exercice [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61625c96d64a6b1f51487735

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Le moniteur Plasma géant et Ultra - plat constitue le véhicule de la publicité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616250f8929f6bffa995b371

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : fc (Rédacteur : Monsieur Benoit MORNET, Conseiller,) PRUD'HOMMES N° de rôle : 12/02244

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68edd8ec22996ce5446fc68d

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Pour laquelle domicile est élu au sein de la SELARL GROUPAVOCATS, [Adresse 10] tél : 40.54.04.54, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Gilles JOURDAINNE, substitué par Me Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61628cc8293034a8c342f6b4

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 mars 2013 en audience publique, devant Madame Myriam

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdb8c1a4d01846a8e82ff28

Appel

26 février 2019

26 février 2019

Caisse de CRÉDIT AGRICOLE [Localité 1], représentée par son représentant légal en exercice, domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0b0

Appel

18 avril 2008

18 avril 2008

. ; Une fracture L3 a été diagnostiquée et un corset mis en place ; La température et le pouls du blessé se sont élevés à partir du 22 juillet, et monsieur A... s'est plaint d'une douleur au mollet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf9

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

75009 PARIS représentée par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avoués à la Cour assisté de la SCP SAIDJI et MOREAU, avocats au barreau de PARIS SAS BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONETIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ed

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller, désigné par ordonnance deMonsieur le Premier Président du 30 août 2013 Greffier, lors des débats : Madame Myriam

Source officielle
CA

Chambre Sociale

654f28b21f7666831873e3b4

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

APPELANT Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas MOLLET (SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Organisme URSSAF

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

62c7ca7dcb8dca058e3e7c19

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : SA CIC LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

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CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b1

Appel

7 janvier 2010

7 janvier 2010

née le 12 Octobre 1955 à SAINT VALLIER (71) demeurant : ... 21240 TALANT représentée par la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de Me Myriam A..., substituée par Me B...

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Marie-Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8ddb38de0398b51783d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

par Me Marie-Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE S.A. [7] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Myriam

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd248

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

(Hautes-Alpes), 17 / de Mme Myriam N..., demeurant Mas de Blais, appartement 16, entrée C à Briançon (Hautes-Alpes), 18 / de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500731_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

C a déclaré avoir quitté son pays pour des raisons financières, du fait de dettes contractées, le rapport Myria souligne que : " La plupart des personnes qui passent clandestinement du Vietnam en Europe

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f341e11beca089b88d74

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

tenues en audience publique : 02 septembre 2025 Date de mise à disposition : 07 octobre 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c12

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

(Y...), Ginette ZZ..., Viviane AA..., Brigitte BB..., Martine CC..., Isabelle M..., Myriam N...

Source officielle