Mustapha, contre un arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 26 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre eux pour viol aggravé, a dit n'y avoir lieu à

Mustapha X..., domicilié [...] (Maroc), 5°/ à Mme Mina X..., 6°/ à Mme Latifa X..., 7°/ à Mme Fouzia X..., 8°/ à M. Omar X..., 9°/ à M. H... X..., 10°/ à M.

Mustapha, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 12 janvier 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, tentative d'agression sexuelle aggravée et corruption de mineurs

; Yüksel SEZEN Muğla Mustafa Sezgin TANRIKULU   Ali SEZEN Muğla Mustafa Sezgin TANRIKULU   Mensure BOZKURT Muğla Mustafa Sezgin TANRIKULU   Pakize TÜRKÖZ Muğla Mustafa Sezgin TANRIKULU &

Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 132-19 et 132-24 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que la cour d'appel a condamné Mustapha

    Le 15 janvier 2004, Mustafa Metin (ci-après «   Mustafa   ») débuta son service militaire à Manisa. 7.

  Mustafa Yılmaz. Les requérants sont respectivement l’épouse, le fils, les parents et la sœur de Mustafa Yılmaz.

  26772/95, § 119, ECHR 2000-IV, and Mustafa Hajili v. Azerbaijan, no.   42119/12, §§ 34-37, 24 November 2016)? 2.

général : S 05 / 06441 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 octobre 2004 par le conseil de prud'hommes de Paris (2o Ch) section encadrement-RG no 03 / 15663 APPELANT Monsieur Mustafa

Je n’ai pas vu l’instant où Mustafa s’est tiré dessus.

au répertoire général : S 07/00640/MCL Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Mai 2007 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d' EVRY RG no 20600773EV APPELANT Monsieur Mustafa

Mustafa C est décédé le 20 mars 2016 à 10 heures 24 à l'hôpital Louis Mourier.

Les deux frères et la sœur de Mustafa Beker se voient octroyer chacun 5   000   EUR pour dommage moral.

The family’s subsequent attempts to find Mustafa Sayğı did not yield any results.

El Mustafa A, et demeurant ...) ; M. et Mme A demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de

en place une formation « gestes et postures » dès lors que ce risque n'avait pas été signalé ; qu'en retenant la faute inexcusable de la société Flexelec du seul fait « que les tâches réalisées par Mustafa

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 40 Dossier no 13/ 41 Ordonnance du 22 octobre 2013 Monsieur Mustafa X...

Mustafa Döleksoy’s body was formally identified by a colleague from the law firm where Mustafa Döleksoy had been working as a lawyer.