CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

124 résultats pour « Morgan JAMET Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

642fb6b0cece1704f57477d6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2019 du Tribunal de Grande Instance de Paris (RG n° 16/07827) APPELANT Monsieur [R] [U] né le 30 Juin 1967 à [Localité 5] (GUADELOUPE) [Adresse 4] [Localité 3] GUYANE Représenté par Me Morgan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69734955cdc6046d47678523

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. d'[Localité 25] sous le numéro 423 372 747 [Adresse 9] [Localité 19] Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686611dd957d68b57534e356

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Portalis 35L7-V-B7G-CGQEH Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Septembre 2022 -TJ de Paris- RG n° 20/03798 APPELANTE : Madame [J] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdacc80fe0e6f5ece6fb4ff

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

instance de PARIS - RG n° 15/05706 APPELANT Monsieur [G] [R] Né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 14] (971) Demeurant [Adresse 13] [Localité 6] (GUYANE FRANÇAISE) Représenté par Me Morgan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdb69dad851db4845c2750c

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 11/11378 APPELANT Monsieur [J] [O] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Morgan

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cafd6229a4e589c0d6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 22/05305 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2HG Minute n° 24/0 AFFAIRE : [Y] [D] C/ [Z] [H] [F] [O] [Z] [R] [11] Grosses délivrées le à Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN Me Sonia JOCK Exp délivrées

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008197909

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Vu la requête, enregistrée le 21 juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Grâce X, demeurant chez Mme Morgan Janet, 24, rue du Docteur Rouques à Argenteuil (95100

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162887cdafa129e399519c2

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

Aux termes de cet acte, la société cessionnaire [AMETHYSTE] s'est portée fort dans la limite de la somme de 18 500 000 € [seuil MS] , de ce que BNB SAPHIR rembourse la dette exigible à Morgan Stanley à

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627df90c0d41e0057d43e548

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

James COOK - Lot des Acconiers, Zone Portuaire - 98800 NOUMEA Représentée par Me Morgan NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA b INTIMÉS Société FIGESBAL prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CC

civ1

613721dccd580146773f8367

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Morvan (Ille-et-Vilaine), "Le Y...

Source officielle
CC

comm

613723bbcd5801467740d75c

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Vigouroux, à titre personnel, a déposé à l'INPI les marques "Pech de Jammes", "Clos du Pech de Jammes" et "Château de Pech de Jammes", enregistrées respectivement sous les n° 164 9081, 169 9795 et 169

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b5c

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

transactionnel du 24 septembre 1991 portant sur la durée de l'option d'achat et sur les conditions d'exclusivité ; que Monsieur et Madame X... ont apporté leurs droits à la société Château Pech de Jammes

Source officielle
CC

cr

6137264acd58014677424694

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

B... ; que Véronique X... a reconnu que, le 30 décembre 2000, vers 22 heures, elle a suggéré à son amant James C... de "filer une volée à Jean A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100720

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

de celle-ci, du garagiste de James Y..., d'une amie de Mme X... qui affirme inexactement qu'elle a vécu 25 ans avec James Y..., et d'un voisin qui fait également état d'une vie maritale, d'où il ressort

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007751713

Admin. suprême

16 juin 1989

16 juin 1989

Kenneth Morgan X..., basketteur professionnel, demeurant ..., représenté par Me Boualem Bendjador, avocat à la cour, à ce dûment habilité par mandat en date du 1er mars 1989, et tendant à ce que le Conseil

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783e06866c0645d40a13

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ordonnance de la Mise en Etat rendue le dix octobre deux mille vingt quatre par Laurent BEN KEMOUN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de Tiphaine MONTAUBAN, Greffière dans l'instance, et Morgiane

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01109_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

P U, Mme Q S épouse B, les communes de Brionne, Menneval, Serquigny, Chamblac, Bernay, Notre-Dame-d'Épine, Beuzeville, Beaumontel, Noards, Harcourt, Saint-Cyr-de-Salerne, Boissy-Lamberville et Morsan,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1981:0813JUD000760176

Admin. suprême

13 août 1981

13 août 1981

Young et James ont saisi la Commission le 26 juillet 1976, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

FF..., domicilié 11115 Morgan Rivers CT, Rancho-Cordova, CA [...]), 2°/ à M. Michel Y... FF..., domicilié [...]), 3°/ à M. Daniel Henry Z..., domicilié [...], 4°/ à Mme Milda HH...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68a6cc60f68e27f214d62b2b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 11] (HUAHINE) représentée par Me Hina TRACQUI-PYANET, avocat au barreau de POLYNESIE DÉFENDEUR - - Monsieur [E] [N] de nationalité Française, demeurant [Localité 11] (HUAHINE) représenté par Me James

Source officielle

Page 5 sur 7

← PrécédentSuivant →