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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-3
686dfcc02abc72c5727a039f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu l'avis de caducité qui a été transmis le 12/06/2025 à Me Michel LABI. Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ecfee
8 octobre 1987
8 octobre 1987
Michel A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 9 octobre 1984 par la Cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée DISTRILAB, dont le siège social
Source officiellesoc
61372123cd580146773f144d
6 février 1990
6 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., demeurant à Sèvres (Hauts-de-Seine), 7, place Pierre Brossolette, en cassation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fc
4 avril 2013
4 avril 2013
Michel X... né le 24 Septembre 1954 à PAU (64000) demeurant...-40530 LABENNE représenté par la SELARL BERQUET Mme Claude Y...
Source officielleChambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
7 avril 2026
REQUÉRANTS : Maître [C] [D] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat pladant Me Michel
Source officielleChambre Civile
69d5e911cdc6046d477ba189
7 avril 2026
7 avril 2026
REQUÉRANTS : Maître [A] [F] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat pladant Me Michel
Source officielleChambre Civile
69d5e914cdc6046d477ba1a5
7 avril 2026
7 avril 2026
REQUÉRANTS : Monsieur [P] [N] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Michel
Source officiellecr
61372599cd5801467741f1bd
27 janvier 1998
27 janvier 1998
le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAIRE Michel
Source officielle1ère chambre
DTA_2401196_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il s’ensuit que le taux de prélèvements des laies ne permet donc pas de constater d’effet sur la baisse des surfaces détruites. Il résulte de tout ce qui précède que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162776aa2bc6369e8386cba
24 octobre 2013
24 octobre 2013
La société LABEL-BLEU SAS vient aux droits de la SARL LES PÊCHERIES DES LILAS à la suite de la fusion-absorption de cette société.
Source officielle1ère chambre
69e9d1f6cdc6046d473ab478
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jean Michel KOSTER, Juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, Greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75cf8b510604f5bc1e56
5 avril 2023
5 avril 2023
Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019161149
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Michel A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd8a
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Michel X... au titre de donation reçues au cours du mariage : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb4
13 juin 2008
13 juin 2008
La SAS LABEL PECHE reprend à son compte la motivation du jugement dont elle demande la confirmation.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501660_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Baude a présenté son rapport et entendu les observations de Me Labelle, avocat de M. B. Me Labelle reprend, précise et complète les conclusions et moyens de la requête.
Source officielle5ème chambre
69ea0e85cdc6046d473fc1de
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Michel FETIVEAU, président, M. Jean-Paul OUIN et M. Pierre Hervé BRUN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a3a052cdc6046d4718f940
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Romain FOURNIER Monsieur Christian BIGLIA GREFFIER : Madame Marine DESSAUX Madame Evelyne GRAVELINES [Adresse 1] non comparant contre [Localité 1] (SAS) [Adresse 2] Représentée par Maître Fabrice LABI
Source officielle1ère chambre
69e83759cdc6046d4715efd7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jean Michel KOSTER, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f444b
13 février 1991
13 février 1991
Michel Y..., demeurant ...
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