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134 résultats pour « Michael Sebrier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888a5

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

APPELANTS Ayant Me Bruno C... pour Avoué et la SCP SERRI-PICHOFF pour Avocat ET : Madame Chantal Z..., épouse DE SA A... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b25f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

APPELANTE Ayant Me Jean- Michel ECONOMOU pour avoué et Me Catherine ROUSSELOT, avocat au barreau de BESANCON ET : Monsieur Fabien F..., né le 02 Août 1980 à BESANCON (25000), de nationalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9b

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

née le 21 Juin 1945 à ST MICHEL (34520) de nationalité britannique ... 34390 OLARGUES représentée par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Delphine

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab79b3c8605deec212b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau de l'Eure Madame [P] [D] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 15] [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e89300f271a402af33b814

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 17 Octobre 2024 APPELANT : Monsieur [P] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63119dc96f0d304f138e5f11

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

MARVAL (RCS Paris n°841 959 190) [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté par Me Michaël BEN

Source officielle
CA

9e Chambre A

61630e47da3e3d3066036701

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

Greffier lors des débats : Madame Fabienne MICHEL.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eabea0de54ff609f7c84

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Michel WACHTER, président de chambre, M. Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

627a017bdd6bd9057dc56d40

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

PEAC (FRANCE) Ayant son siège social 2 boulevard Michaël Faraday - Bâtiment B - Parc International l Entreprises Serris 77716 Marne la Vallée Cedex 4 N° SIRET : 479 729 691 Prise en la personne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603702370c57ad9d1aa10559

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

l'exécution de Paris - RG n° 14/80031 APPELANTE SA BNP PARIBAS représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL23073_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6349007e63d497adffda4318

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l'EURE INTIME : Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c665cdc6046d4788c9c0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Monsieur [D] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-Marc VIRELIZIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉ : Monsieur [U] [H] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

660f9517a40f8b0008cb7939

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Tribunal de commerce de Bernay du 25 mai 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [K] [H] née le 25 Mars 1980 à [Localité 7] (94) [Adresse 4] [Localité 1] représentée et assistée par Me Jean-michel

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

603326475cf9a197cc16c16f

Appel

18 septembre 2017

18 septembre 2017

[Y] [R] et [J] [H] ont interjeté appel de ce jugement à l'encontre du syndicat des copropriétaires du [Adresse 6] représenté par son syndic le cabinet Secri Gestion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92139

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 14 Janvier 2013, enregistrée sous le no 12/ 00007 ARRÊT DU 09 Mars 2015 APPELANT : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

634a4fa3acdcd6adff75aae7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

CREDIT DU NORD [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau DE L'EURE INTIMEE : Madame [G] [D] née le [Date naissance

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

62873350c1d4e9057d612f6a

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D'ALSACE ET DE LORRAINE - BANQUE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE, avocat au barreau de l'EURE INTIMEE :

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67aae7c26d821c6632f1b628

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D'ALSACE ET DE LORRAINE -BANQUE [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Jean-Michel EUDE, avocat au barreau de l'EURE postulant assistée par Me Urielle SEBIRE, avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01446_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

L'administration a alors évalué les recettes de la société pour la période considérée, provenant des loyers perçus par celle-ci de la part des sociétés Babou, Casino distribution France et Sebra, à partir

Source officielle

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