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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème Chambre
DTA_2404854_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1858296-1951089
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Principaux faits Les requérants, Emirhan Yıldız, Selvi Dönmez, Leyla Lüle et Meral Şahin, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1974, 1974, 1973 et 1997 et résidant à
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1910031_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2019, la SARL Lombard Agim Immobilier, représentée par Me Meral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 septembre
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:66
9 février 1988
9 février 1988
. # Luc Van Landschoot contre NV Mera. # Demande de décision préjudicielle: Vredegerecht Brasschaat - Belgique. # Prélèvement de coresponsabilité dans le secteur des céréales. # Affaire 300/86.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00846
20 mai 2015
20 mai 2015
Y... en date du 22 août 2013 indiquant qu'il aurait été effectivement interpellé par le salarié, le 17 août 2010, à propos du « matériel de merde » utilisé au service expédition ; que la cour d'appel en
Source officielleRétention_recoursJLD
67134bf3208351cec6586611
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Me MERAH déclare l'assister.
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb42
27 avril 1988
27 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel MERAY, demeurant à Fontenay aux Roses (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a1
6 octobre 2004
6 octobre 2004
COUERON représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Jean-Charles MERAND, avocat Madame Valérie X...
Source officiellesoc
61372128cd580146773f172a
20 février 1990
20 février 1990
MERAND et compagnie, société anonyme, dont le siège social est à Epernay (Marne), ..., prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, défenderesse à la cassation
Source officiellesoc
613720accd580146773ed486
5 novembre 1987
5 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MERAY BRISSEAU TURBEL MAZE, dite MBTM dont le siège social est ...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202579_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 10 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Carotenuto, présidente, Mme Soddu, première conseillère, Mme Mérard, première conseillère, Rendu public par mise à
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200154_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007697502
7 janvier 1987
7 janvier 1987
René et Jean-Marie X..., demeurant au Peuch à Saint-Merd-de-Lapleau 19320 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule la décision du 20 juin 1984 en tant qu'elle a rejeté comme irrecevables les
Source officiellesoc
61372115cd580146773f0d90
8 février 1990
8 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Georges Y..., demeurant ... à Meral (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988
Source officielleciv3
6137226acd580146773fcc56
17 mai 1995
17 mai 1995
Z..., 2 ) de la société anonyme Merand, dont le siège est zone industrielle de Brèce, ..., à Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine), 3 ) de M. X..., demeurant ...
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007619269
2 mars 1983
2 mars 1983
." ; CONSIDERANT QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LES MERIDES" A ACQUIS LE 7 NOVEMBRE 1963 UN TERRAIN EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'IMMEUBLES COLLECTIFS ; QU'EN APPLICATION DES DISPOSITIONS PRECITEES DE
Source officiellesoc
6137214dcd580146773f2a9c
20 décembre 1990
20 décembre 1990
Georges X..., demeurant ... à Meral (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel d'Angers (Chambre sociale), au profit de : 1°) M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508958_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mérard, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302109_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01629
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Mme [L] l'aurait également injuriée en la qualifiant de femme malhonnête, de « plante-merde » et lui aurait enjoint de se « la fermer » à plusieurs reprises. 3.
Source officiellePage 5 sur 117
MERADE, Elisabeth, Laura
08/04/2025
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MERADE, Elisabeth, Laura
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/04/2025
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L&H, MERADEF, Hanaa
21/09/2023
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MERADE, Elisabeth, Laura
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Avril 2022, désignant liquidateur SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE 18, rue des Acacias - 16000 Angoulême . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
13/07/2023
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EL' COIFF, MERADE, Elisabeth, Laura
19/01/2023
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