jour de la constitution de la SCI ; que cette convention prévoyait que : "lorsque les travaux seront terminés, les statuts seront modifiés en ce qui concerne la répartition des bénéfices, des boni et mali

LE PREFET DE LA HAUTE-GARONNE reçue le 20 Mai 2026 à 9 heures 46, concernant : Monsieur X se disant [A] [D] né le 26 Juin 1989 à [Localité 1] (MALI) de nationalité Malienne Vu la précédente ordonnance

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mai 2021), l'association [Adresse 21] (l'association), qui a pour objet le développement économique et social du village de Diallane, au Mali, a été fondée en 2000, notamment

tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [G] [E] née le 20 Mai 1998 à [Localité 2] (MALI

qu'il prétendait ignorer ; que devant le substitut du procureur de la République qui l'a entendu le 30 mars 1998, il a affirmé alors qu'il n'avait pas refusé d'embarquer et qu'il souhaitait repartir au Mali

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maylis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13

la SARL Lucien Paris, société de vente volontaire, à restituer à Mme [L] [Y] épouse [C] diverses oeuvres confiées en vue de leur vente et invendues, parmi lesquelles une table en verre d'Arman dite 'Mali

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Boyer, pour la société Clinique Maylis. Considérant ce qui suit : 1.

Philippe Y... et Mme Maylis Y... épouse E....

B..., ressortissant malien né le 31 décembre 1999 au Mali, est titulaire d’un titre de séjour temporaire mention « salarié » valable jusqu’au 27 mai 2025.

judiciaire de Paris - RG n° 22/06177 APPELANTS Monsieur [G] [L] et Madame [I] [L] agissant conjointement en qualité de représentants légaux de [V] [L] né le le 7 septembre 2013 à [Localité 1] (Mali

judiciaire de Paris - RG n° 22/06176 APPELANTS Monsieur [J] [O] et Madame [R] [O] agissant conjointement en qualité de représentants légaux de [S] [O] né le 6 décembre 2009 à [Localité 1] (Mali

Vu la requête motivée du représentant de la PREFECTURE DU CALVADOS en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 08h44 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Y] [Z] né le 12 Avril 1992 à [Localité 2] (MALI

en date du 17 mai 2026 à 12 heures 15; Vu la requête de l’autorité administrative du département reçue le 19 Mai 2026 à 16 heures 58, concernant Madame [T] [H] née le 16 Janvier 2001 à [Localité 2] (MALI

1] représentée par Me Maylis-marie SECHIARI, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE S.A.

] sous le numéro 845 324 680, dont le siège social est sis à [Adresse 3] ([Adresse 4], [Adresse 5], prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Maylis

Localité 1] Ordonnance du : 19 Mai 2026 N° RG 26/00243 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E4AFO N° Minute : 26/331 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [O] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maïlis

RETRAITE EN VIGUEUR LE 1ER DECEMBRE 1960, NOTAMMENT SON ARTICLE L. 32 ; LA LOI N 60-682 DU 18 JUILLET 1960 ; L'ACCORD DE COOPERATION EN MATIERE DE DEFENSE ENTRE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LA FEDERATION DU MALI