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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officiellesoc
61372333cd58014677406bb4
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Mathieu K..., demeurant ..., 19 / de M. Félicien L..., demeurant ..., 20 / de M. Luc M..., demeurant ..., 21 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110449
22 juin 2017
22 juin 2017
Robert C..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 6 juin 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant à M.
Source officielleciv1
613724cdcd5801467741877a
31 mai 2007
31 mai 2007
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme Eva X..., veuve Y..., magistat, a assigné en justice Les Editions Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ea
14 septembre 2016
14 septembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 16/ 00190 ----------------------- Mathieu X...
Source officielleChambre 1
DTA_2201477_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
A C et Mme B C contestent le classement en zone UB des parcelles cadastrées AB 460, AB 466 et AB 463 opéré par le plan local d'urbanisme de la commune de Robert-Espagne.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007780417
11 mai 1990
11 mai 1990
X..., Capot, Pardy, Petitdidier, Pierre, Sontenax, Robert, Meliac, Valentin, Vullien, Menard, Virmoumex, Datrinot, Charousset, Saint-Paul, Magnolon, Ruiton, Willem, Marcoux, conseillers municipaux élus
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebe
19 janvier 2015
19 janvier 2015
.-87400 SAINT DENIS DES MURS/ FRANCE représenté par Me Matthieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance rendue le 21 NOVEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201488
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Z... avait appuyé sa main droite sur le pilier encadrant l'entrée, et celui-ci s'était effondré sur Lysiane X... ; que Robert Y..., copropriétaire indivis et gérant de la propriété, avait mis le terrain
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
21.94%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s4B8D41EE { font-family:Arial; font-size:10pt } Publié le 31 mars 2025 PREMIÈRE SECTION Requête n o 63413/16 Matilde
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603718e63f8aeeb345dd368b
9 juin 2015
9 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 18 février 2015. Vu les dernières conclusions de la SA INTERFORUM, transmises le 23 février 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe07
9 novembre 2012
9 novembre 2012
née le 10 Septembre 1943 à GELLES (63740) Chez Mme Y... ...59790 RONCHIN Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Non comparante
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310359
28 juin 2018
28 juin 2018
Mathieu Z..., 5°/ à M. Robert Z..., 6°/ à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b0c
7 avril 2023
7 avril 2023
SLU, société de droit espagnol, prise en la personne de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5], 43 [Localité 2] SEVILLE ESPAGNE Représentée par Me Jean-Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b0e
7 avril 2023
7 avril 2023
SLU, société de droit espagnol, prise en la personne de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5], 43 [Localité 2] SEVILLE ESPAGNE Représentée par Me Jean-Mathieu
Source officielleTrib. de Commerce
69a181d9cdc6046d47e9ab7c
11 avril 2025
11 avril 2025
d'inscription au répertoire général : 2025F340 Références : La SARL STUDIO DE LILY et la SAS STUDIO DE LILY 2 - 2025RJ48 DEMANDEUR (S) : La SAS STUDIO DE LILY [Adresse 1] Représenté(e) par Maître Matthieu
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448322
28 juillet 2011
28 juillet 2011
Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d621
7 février 2011
7 février 2011
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Mathieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 25 NOVEMBRE 2008 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Robert Grégoire, 48°/ de Mme Lucette Lamy-Bobier, 49°/ de M. Georges Leflon, 50°/ de M. Guy Legoueix, 51°/ de M. Jean-Louis Martin, 52°/ de M. Roland Martinroche, 53°/ de M.
Source officiellePage 5 sur 26