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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6528dfa2aaebb88318fda6f5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MATHIAS, RCS de Bobigny sous le n°818 094 666, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d03b
31 janvier 2008
31 janvier 2008
DELVINCOURT JACQUEMET-CAULIERENTRE : RICHARD, Avoués associésMonsieur Laurent Y... , demeurant ...- APPELANT. ET : S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc07
5 octobre 2012
5 octobre 2012
(62000) ... 62000 DAINVILLE Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : SAAP LA VIE ACTIVE 27 rue des Rosati 62000 ARRAS Non comparante Madame Marie-Odile Y... ... 62223 ST LAURENT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01626
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil du 20 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50770
24 mai 2023
24 mai 2023
Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50157
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
65b7f8e5858823c56e0cb95c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MINUTE N° AFFAIRE [L] [M] C/ [H] [G] épouse [M] JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES
6253cdb6bd3db21cbdd943d1
12 février 2019
12 février 2019
Laurent Y..., -condamner M.
Source officiellePCP JTJ proxi référé
69846324cdc6046d47ff99be
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Dans l'affaire opposant : La Société par Actions Simplifiée YVELINES ÉTANCHEITÉ, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Cédric COFFY, Avocat au Barreau de VERSAILLES, et Me Matthieu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50497
22 février 2023
22 février 2023
Laurent, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50432
9 mars 2022
9 mars 2022
Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51544
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50768
24 mai 2023
24 mai 2023
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [M] [T], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50769
24 mai 2023
24 mai 2023
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50155
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 décembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Christiane Laurence, 53°/ de Monsieur XI... Thierry, 54°/ de Monsieur XV... Christophe Gilbert, 55°/ de Monsieur ZQ... J. XK..., 56°/ de Monsieur ZK...
Source officielle5e chambre civile
65a780ac8121050008662d1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/05721 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PTOP APPELANT : Syndic de copropriété IMMEUBLE [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud LAURENT
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62f5
18 mars 1992
18 mars 1992
Julien, Pierre, Mathieu D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 7°) de M.
Source officielleciv1
60794bb69ba5988459c43ad7
19 décembre 1977
19 décembre 1977
ET DE MATHILDE X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01644
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Gouton, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 14 décembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellePage 5 sur 104
SPFPL MATHILDE LAURENT
25/06/2026
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PETITJEAN, Mathilde, Coralie, MEUNIER, RAMEL, Laurent, RICARD, Fabienne
Adresse de l'ancien propriétaire : 14 Place Jean Aicard 83210 SOLLIES VILLE. Adresse du nouveau propriétaire : 816 Chemin de Sauvebonne 83210 SOLLIES VILLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/04/2026
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LAURENT, Mathilde
08/03/2026
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SCM DES DOCTEURS FRANCK SAPALY, CHRISTINE SAPALY, JEREMY DELCROS, CHARLOTTE LAURENT, MATHILDE BRULIN
06/01/2026
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SPFPL MATHILDE LAURENT
07/09/2025
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