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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b2d782cdc6046d476c453b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
S) : Monsieur [Z] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant Composition tribunal lors des débats et du délibéré : En présence de Monsieur le Procureur de la République représenté par Monsieur Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8716f
24 août 2005
24 août 2005
DU 24 Août 2005 ------------------------- B.B/D.T Mathieu X...
Source officielleProcédures Collectives
69add7f6cdc6046d47f8c2b3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, [Adresse 1] ayant comme activité : La fabrication et la vente de coques en bois pour téléphones mobiles, tablettes et ordinateurs portables, ainsi que tous accessoires en matière de téléphonie et d'informatique
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Il ressort du bon de commande produit par la Selarl Ganloff Y...ès qualités et de l'attestation de Mathieu B...versée aux débats par Stéphane X...que le 15 avril 2009, Mathieu B..., vendeur dépendant hiérarchiquement
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL01832_20250211
11 février 2025
11 février 2025
de travaux pour la réalisation d'une construction en bois sur la parcelle cadastrée section située route de Sommières.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463180.20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleEKIP
69c9a52bcdc6046d477268d9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MATHIEU P (SAS) [Adresse 1] 492 297 015 Ne comparant pas LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE ET DE L'ENSEMBLE DE LA PROCEDURE ET ENTENDU EN SES REQUISITIONS ECRITES.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee4
30 mai 2008
30 mai 2008
Matthieu X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff74
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Mathieu Z..., à compter de la notification de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869a9
28 mai 2003
28 mai 2003
MATHIEU de subroger l U.A.P. devenue la SA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b9
9 avril 2008
9 avril 2008
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04c
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Mathieu X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201081
19 juin 2014
19 juin 2014
pris en ses trois premières branches : Vu les articles L. 452-1 du code de la sécurité sociale, L. 4121-1 à L. 4121-4 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 8 juillet 2007, Mathieu
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4e0c7dc206c9eb7eb1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e62ccdc6046d47dcffc0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
déclaration de cessation des paiements Numéro de PC : 2025RJ3 Date d'audience : 10 janvier 2025 Procédure : La SAS 2RC PRODUCTION [Adresse 1] SIREN : 808467047 Activité : La fabrication d'emballage bois
Source officielleChambre référés
678175296d34da2cbdcda6ae
10 janvier 2025
10 janvier 2025
3] représenté par Me Mathieu RICHARD, avocat au barreau de RENNES Madame [C] [B], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Mathieu RICHARD, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR AU REFERE: S.A.R.L.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10285
13 décembre 2016
13 décembre 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mathieu
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2011:201
31 mars 2011
31 mars 2011
Conclusioni dell'avvocato generale Bot del 31 marzo 2011.#Mathilde Grasser contro Freistaat Bayern.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Bayerischer Verwaltungsgerichtshof - Germania.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4e0c7dc206c9eb7eb3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00992_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Les Clefs de Mathieu ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 5 sur 261