Marcel X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Nantes, dont le siège est ..., 3 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Loire Atlantique

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Boulloche, avocat du cabinet Y... et de la Mutuelle des architectes français

Marcelli, avocat général, Mademoiselle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Gauzès, avocat de la société Poulain, de Me A...

M. 23 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CREUSE, Rue Marcel Brunet-23000 GUERET ; INTIMEE, représentée par Madame Z..., responsable des affaires juridiques agissant en vertu d'un pouvoir du 8

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01730 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2TJY 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Me Jérôme DIROU Me Thierry FIRINO MARTELL

[R] et madame [C] [Z], épouse [R], ont sollicité la SARL G.A.E.V. pour la fourniture et la pose de travertins sur la terrasse béton autour de la piscine, d’une part, et la fourniture et la pose de margelles

aux Emirats Arabes Unis, a vendu, en janvier 2012, à la société de droit nigérian Stallion Nigeria LTD (la société Stallion) 25 000 tonnes de riz ; que la marchandise a été chargée à bord du navire Marcelo

de LYON INTIMES : CENTRE REGIONAL LEON BERARD 28, rue de Laennec 69373 LYON CEDEX 08 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me MARTINIANI, avocat au barreau de LYON Monsieur Marcel

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Dominique B, demeurant ..., la SCEA VALETTE, dont le siège est 40-44 rue du Vivarais à Saint-Marcel les Valence (26320), l'EARL CLAIRFOND FRERES, dont le siège est quartier Michaud de Laure à Valence (

Marcel C..., demeurant ..., 6 / de M. Michel E..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Claude F..., demeurant 19, square Jacques Offenbach, 35530 Servon-sur-Vilaine, 8 / de M.

., 42°/de Mme Elisabeth, Marie-Thérèse Z..., épouse XB..., demeurant tous deux, 4, Les Rayes Vertes, "Les Longues Rayes" à Eragny (Val-d'Oise), venant aux droits des époux XD..., 43°/ de Mme Marcelle

dissimulée dans un placard du logement ainsi qu'un fusil à pompe; que placé en garde à vue, il admettait être usager de cocaïne, ce que confirmaient les analyses ultérieures, ainsi que sa concubine Marielle

MARCEL HAMON S.A.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 2 avril 2026 DOSSIER : N° RG 26/00048 - N° Portalis DBWS-W-B7K-EQ26 AFFAIRE : [H] / [F] [Y] DEMANDEUR : Monsieur [J] [H] demeurant 592, Avenue Marcel

Marcel Z..., 2 ) Mme Eléna Z..., née B..., demeurant tous deux ..., app. 4506 à Bourges (Cher), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

À la demande de la société LES 2J, un devis de travaux de dépose et pose de carrelage et margelles a été établi le 12 décembre 2024 par la société ALLWORKS ([Localité 11]) pour un montant de 18.099,62

X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire, puis de commissaire à l'exécution du plan de la société Farkas engineering, 9 ) de l'APAVE de l'Ouest, 10 ) de la société Petillot, 11 ) de