Codes de loi français

LEGIARTI000028786110

Fernande Flagon VALENTON Créteil 0941412Z Collège La Guinette VILLECRESNES Limoges 0230001B Collège Les Pradeaux AHUN Limoges 0230004E Collège Jean Beaufret AUZANCES Limoges 0230005F Collège Jean Monnet BÉNÉVENT-L'ABBAYE Limoges 0230006G Collège Marc

Article 1

. - Marc Bloch. - Département de formation continue (UMB-DFC). II Responsable d'établissement et de services pour personnes âgées. 332p 5 ans Association nationale des cadres du social (Andesi).

Article 1

II Responsable de formation (DURF). 333p 5 ans Universit Strasbourg-II - Marc-Bloch.

Article (70 à 79)

Seguin CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Marc Seguin Rue des Frères Lumière CHALON-SUR-SAONE Rue G.

Article Annexe I

Maine-et-Loire Angers-Marcé. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient - Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine.

Article 2

ALLEMAGNE Centre Marc Bloch (Berlin). CHINE Centre d'études françaises sur la Chine contemporaine. ÉTHIOPIE Centre français des études éthiopiennes. GRANDE-BRETAGNE Maison française d'Oxford. INDE Institut français en Inde.

Article Annexe II

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE CONSTRUCTION OU DE RÉPARATION NAVALES SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT À LA CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE Aquitaine Alain Le Marc 33750 Camarsac : Travailleurs indépendant, de 1982 à 1986.

Article (21 à 29)

d'Arc DIJON 21 Boulevard Mansart Boulevard Gabriel DIJON D 905 DIJON 21 Boulevard Edme Nicolas Machureau D 974 DIJON D 123 DIJON 21 D 901 D 903 IS-SUR-TILLE D 971 SAINT-MARC-SUR-SEINE

Article Annexe

Chapelle-Saint-Laud. 49084 Chaumont-d'Anjou. 49107 Cornillé-les-Caves. 49110 Corzé. 49119 Daumeray. 49127 Durtal. 49129 Ecouflant. 49135 Feneu. 49159 Huillé. 49163 Jarzé. 49174 Lézigné. 49185 Lué-en-Baugeois. 49188 Marcé

LEGIARTI000050066316

ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article Annexe 2

Pothières ; 21510 Prusly-sur-Ource ; 21511 Puits ; 21514 Quemigny-sur-Seine ; 21519 Recey-sur-Ource ; 21524 Riel-les-Eaux ; 21526 Rochefort ; 21543 Saint-Broing-les-Moines ; 21545 Sainte-Colombe-sur-Seine ; 21549 Saint-Germain-le-Rocheux ; 21557 Saint-Marc-sur-Seine

LEGIARTI000034461330

Grenoble 0380007B Collège les 6 vallées de Bourg BOURG D'OISANS Grenoble 0380072X Collège Pierre Dubois SEYSSINET PARISET Grenoble 0380111P Collège du Pré Bénit BOURGOIN Grenoble 0380278W Collège Le Calloud LA TOUR DU PIN Grenoble 0382431L Collège Marc

Article 1

Chargé de gestion administrative et ressources humaines 315 2 ans ECORIS II Responsable en gestion des relations sociales 315 5 ans Softec - Avenir formation II Designer en communication visuelle 320v 3 ans Dubouchet Marc

LEGIARTI000045166922

21130075100016 PLAN-DE-CUQUES 21130084300011 LA ROQUE-D'ANTHERON 21130088400015 LE ROVE 21130089200018 SAINT-ANDIOL 21130092600014 SAINT-CHAMAS 21130095900015 SAINT-MARC-JAUMEGARDE

Article Annexe I

Etablissements Roche, 07100 Davezieux : de 1965 à 1970 ; Flertex, 69150 Décines-Charpieux : de 1988 à 1996 ; EVERITUBE/ EVERITE, 26140 ANDANCETTE : de 1960 à 1988, puis PONT-A-MOUSSON rue des Usines 26140 ANDANCETTE : de 1988 à 1997 ; Sarma, 1, avenue Marc-Seguin

Article 1

l'école (CFMI Lille), université de Paris-Sud, Paris XI, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Paris), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2014 Communes d'Aspères, Aubais, Aujargues, Calvisson, Congénies, Crespian, Fontanès, Gallargues-le-Montueux, Junas, Langlade, Lecques, Moulézan, Nîmes, Salinelles, Sommières, Souvignargues, Vic-le-Fesq,

LEGIARTI000028181592

P03-0400 | La Santoire : tout le cours L. 2_304 | P06-0400 | La Tarentaine : tout le cours L. 2_319 | P0620500 | Le ruisseau de Neuffonds (ou Eau Verte) : tout le cours L. 2_408 | P07-0400 | La Diège (aussi appelée à l'amont ruisseau de Langlade

Article TABLEAU C

Engrais (Marchand d'). 25 Esprit ou eau-de-vie de vin (Fabrique d'). 50 Esprit ou eau-de-vie de marc de raisin, cidre, poiré, fécules et autres substances analogues (Fabrique d'). 25 Etain (Fabrique d') pour glaces.