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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137263ccd5801467742402c
31 mai 2006
31 mai 2006
les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officiellecr
édure suiviec/Marcel Y
61372699cd58014677426e78
19 avril 2005
19 avril 2005
correspondait en rien à des revenus mais à des charges ; que les comparaisons faites par Philippe X... avec le sieur Z..., pilote motocycliste de renommée internationale acquise, ou avec le dénommé Eric
Source officielle5ème Chambre
65a8d48ce12c85000874af92
17 janvier 2024
17 janvier 2024
légal pour ce domicilié audit siège,, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nice sous le numéro 399 569 524 Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC
Source officiellecr
éclaré irrecevable sa constitution de partie civilec/Eric X
6137263bcd58014677423f35
25 mai 2005
25 mai 2005
DE LA FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 2004, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Eric
Source officielle1ère Chambre
680875d7dfde5caae99bd126
22 avril 2025
22 avril 2025
Septembre 1977 à [Localité 4] (57) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Norman THIRIET, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Madame [W] [P] domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me Clarisse MOUTON
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdc2ac70f43c94eedd8606e
17 décembre 2018
17 décembre 2018
N° SIRET : 433 721 024 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Eric Z..., avocat au barreau de NANCY Représentée par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944a9
21 mars 2019
21 mars 2019
Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART,Par acte d'huissier délivré le 11 décembre 2018, Monsieur V...
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2143330-2275876
11 octobre 2007
11 octobre 2007
» ; « le Dr X. m’a égorgée comme un mouton » ; « il m’a détruite » ; « je criais que je voulais le voir pour en parler » et «
Source officiellecr
6079a8d59ba5988459c4f117
22 novembre 2005
22 novembre 2005
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ab
19 décembre 2007
19 décembre 2007
/ 02162 Conseil de Prud'hommes de NANCY 496 / 2003 14 mai 2004 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : CGEA DE NANCY 101 avenue de la Libération 54000 NANCY Représenté par Me Eric
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdb2799a9057d5dd173
5 mai 2022
5 mai 2022
juin 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [Z] [S] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Clarisse MOUTON
Source officiellecr
61372694cd58014677426b9d
8 juin 2005
8 juin 2005
KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf6
26 mai 2021
26 mai 2021
- porte 338 3ème étage [Adresse 3] Madame [G], [D] [F] épouse veuve [V] [Adresse 4] [Adresse 5] Monsieur [J], [Z] [F] [Adresse 6] [Adresse 2] Représentés tous par Me Jacques WITVOET de la SCP MORTON
Source officielle1ère chambre civile B
6970bb17cdc6046d471a8c89
20 janvier 2026
20 janvier 2026
avec piliers et brise-vue érigés au fond de la servitude de passage, au projecteur ainsi qu'à la piscine qui a été édifiée.
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6c4
13 octobre 2004
13 octobre 2004
Mouton ; Greffier de chambre : M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1968029-2069508
5 avril 2007
5 avril 2007
Elle lui versa la somme le lendemain et il lui montra une vidéo datée du 2 mars 2000 où l’on voyait Chakhid Baïssaïev, vêtu d’un manteau en peau de mouton marron foncé, étendu par terre recevoir des coups
Source officielleciv3
61372224cd580146773fa90c
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Eric EK..., 216 / Mme Marie, Agnès DO..., épouse EK..., demeurant tous ..., bâtiment D, escalier H à Sarcelles (Val-d'Oise), 217 / M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f2b787c4000862f5c7
26 avril 2024
26 avril 2024
Il y est fait état de trois désordres qui n'affectent que les constructions annexes et le mur séparatif : désordre n° 1 : une instabilité généralisée du mur de clôture érigé en moellons en limite séparative
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300937
14 novembre 2019
14 novembre 2019
W... établissent que l'état de cet ouvrage tel qu'il était visible sur la photographie ancienne a été modifié par adjonction de moellons surélevant le toit ; que le débordement du bandeau de rive relevé
Source officiellecr
6137269acd58014677426eda
25 juillet 2007
25 juillet 2007
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON
Source officiellePage 5 sur 12