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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
6581ee0a3ea7c8c112520f01
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Agnès LEBATTEUX, Gabriel NEU-JANICKI ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/00430 N° Portalis 352J-W-B7G-CVY7J
Source officielle3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487675
9 janvier 2014
9 janvier 2014
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame [K] [R] veuve [R] veuve [V] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielle8ème chambre 3ème section
66104197c9ea95b316fe1c70
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me RAMIREZ-MONCADA, Me LEBATTEUX SIMON et Mme [V], médiateur ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/10724 N° Portalis
Source officielle8ème chambre 3ème section
66104198c9ea95b316fe1ca0
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me RAMIREZ-MONCADA, Me LEBATTEUX SIMON et Mme [X], médiateur ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/06074 N° Portalis
Source officielle2ème Chambre JEX / JEXI
68f93351de0ebe408daa8049
1 juillet 2025
1 juillet 2025
mil vingt cinq et le premier juillet Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CARCASSONNE, assistée de Sophie LESURQUES
Source officielle2ème Chambre JEX / JEXI
68f9335ade0ebe408daa8278
1 juillet 2025
1 juillet 2025
mil vingt cinq et le premier juillet Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CARCASSONNE, assistée de Sophie LESURQUES
Source officielle1re Chambre A
616294d0db5ccebfe3f3a5d4
2 juillet 2013
2 juillet 2013
AU FOND DU 02 JUILLET 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/16632 [K] [Z] dit [N] C/ [O] [I] [D] [I] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d952c432ce7d11a6cb37
23 janvier 2024
23 janvier 2024
toutes deux représentées par Me Claude VAILLANT, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, statuant en juge unique assistée de Coraline LEMARQUIS
Source officiellePCP JCP fond
65c3d964c432ce7d11a6eae2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
représentés par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, juge des contentieux de la protection assistée de Coraline LEMARQUIS
Source officielle1re Chambre A
61631521e03efc4516bd2e30
14 février 2012
14 février 2012
[F] [T] SCP [K] [P] [H] épouse [L] [C] [H] épouse [I] [G] [H] [V] [I] [E] [I] [B] [I] Grosse délivrée le : à :Boulan la SCP COHEN-GUEDJ la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2523130_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Guérin-Lebacq pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. M.
Source officielle4e Chambre A
616359e21416be03751aa557
15 avril 2011
15 avril 2011
ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me DESANGES de la S.C.P.
Source officielle1re Chambre B
615e0e7cc25a97f0381f571a
20 novembre 2014
20 novembre 2014
NOVEMBRE 2014 DT N° 2014/634 Rôle N° 13/20831 [R] [H] épouse [D] [C] [D] C/ [U] [T] [N] [M] épouse [T] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b0be848d0ccf000877e686
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DU THEATRE DIX HEURES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 à DEFENDEUR
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521184_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2025, la SNC LNC Omega Promotion, représentée par Me Leparoux, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 500 euros soit mise à la charge
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf8f72b5e5e648cc029c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DB2E-W-B7I-NCLT PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00498 N° RG 24/01257 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NCLT Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC) par Case palais Me Marie LEPAROUX
Source officielle1re Chambre A
6162823c7a007b88ee156725
21 janvier 2014
21 janvier 2014
DU 21 JANVIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/02863 [B] [Y] divorcée [N] C/ [Q] [N] Grosse délivrée le : à :ME TRUPHEME ME LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd88
13 mars 2008
13 mars 2008
nouvelle dénomination de SUISSE ACCIDENTS) prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 86 boulevard Haussmann - 75008 PARIS représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre A
615e0e81c25a97f0381f5755
18 mars 2014
18 mars 2014
L.A N° 2014/ Rôle N° 12/02345 [W] [Z] [F] [C] épouse [N] C/ SCI [Adresse 4] Syndicat des Copropriétaires [Adresse 4] Grosse délivrée le : à :ME LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c7
25 novembre 2010
25 novembre 2010
C/ GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES GMF Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL réf-24112010-RG Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellePage 5 sur 185
BAZILE, Lucette Anne Marie Edith, LEBARQUE
05/04/2026
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LEBARQUE, Marion, Aude, Marie-Pierre
23/07/2025
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LEBARQUE, Maxence Jean Pierre Marie
29/06/2025
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LEBARQUE, Isabelle Colette Andrée, DEPOILLY
20/10/2022
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GUO, LEBARQUE, Clément, Isabelle Colette Andrée, DEPOILLY
Acte en date du 30/05/2022 enregistré au SPFE LE HAVRE 2 le 09/06/2022 sous le numéro 2022 00028453 red 7604P05 2022 A00701 Adresse de l'ancien propriétaire: 60 Rue Paul Bignon 76260 Eu, Adresse du nouveau propriétaire: 60 Rue Paul Bignon 76260 Eu
15/06/2022
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