Z... n'ayant jamais posé de carrelage ; que, d'autre part, la cour d'appel ne peut aggraver la situation financière de l'entreprise, largement déficitaire, en mettant à la charge de l'employeur des primes

décision de base légale ; alors que, d'autre part, l'association avait soutenu qu'entre la fin de la soirée, à minuit, et la fermeture des portes, deux heures plus tard, la victime du vol avait eu largement

contesté ; que le salarié a saisi le conseil de prud'hommes le 19 octobre suivant ; qu'entre cette date et le préliminaire de la conciliation qui a eu lieu le 16 décembre 1995, l'employeur avait largement

justifient le licenciement pour cause économique; qu'en l'espèce, il résultait tant de la lettre de licenciement que des conclusions d'appel que le salarié avait été licencié en "raison d'un bilan largement

personnel met fin au mandat des délégués du personnel; que les délégués du personnel sont élus pour deux ans et que le tribunal d'instance a "créé" des délégués du personnel dont le mandat durerait largement

concerne l'existence du contrat de travail ; que, d'autre part, elle a mis à sa charge une preuve impossible à rapporter en lui imposant de démontrer l'existence d'un lien de subordination malgré la large

copropriétaires afin d'exercer leur droit de vote de manière éclairée ; que le vote s'était exprimé de manière parfaitement régulière et que les entreprises avaient été choisies démocratiquement à une très large

défunt et transmise à ses héritiers en vertu de l'article 276-2 du même Code, de sorte que la cour d'appel a violé par refus d'application le premier texte précité ; 2 / que la donation de la plus large

Z..., auquel la Direction de la société Isor a délégué de larges pouvoirs notamment en matière de durée du travail, temps de repos, législation sur la médecine du travail, formalités d'embauche, peut être

se voir confier des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de son emploi du temps, qu'il est habilité à prendre des décisions de façon largement

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

conséquence, à supposer que l'on ne pût parler de sabotage délibéré du travail à réaliser, l'insuffisance professionnelle de Mme X..., qui lui était reprochée dans la lettre de licenciement, justifiait largement

sommets de côtes (...) où la visibilité n'est pas assurée" ; qu'en décidant que n'était pas constitutive d'une faute limitant son droit à indemnisation la vitesse de conduite adoptée par Eudes X..., largement

André Y..., demeurant ..., ès qualités de président du Conseil d'administration de la société Champagne Lang X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre

Lang, épouse de M. Tran C...

que ses retards de quelques minutes étaient justifiés par des aléas de transports compte tenu de l'éloignement de son domicile depuis 1978, que les fiches de pointage établissaient qu'ils étaient largement

avait pour principales activités la coordination de l'industrialisation du produit Ziglo", que ses fonctions intéressaient "les secteurs juridiques, industriels et commerciaux", qu'il "disposait d'une large

grief à la décision de rejeter sa demande aux motifs d'une expérience insuffisante alors que, s'il reconnaît n'avoir jamais exercé l'activité de traducteur, il indique avoir des compétences acquises largement