La société SLLT, ayant pour associée Mme A B, est propriétaire d'une maison d'habitation, sur un terrain composé de la parcelle cadastrée section AN n° 236, située à Labenne.

en chocolat à l' emballage « doré » de l' année 2017 et le lapin en chocolat à l'emballage bronze de l' année 2018 dont le code- barres est 2062 6013, - le lapin en chocolat à l' emballage « crème »

en chocolat à l'emballage « doré » de l'année 2017 et le lapin en chocolat à l'emballage bronze de l'année 2018 dont le code- barres est 2062 6013, . le lapin en chocolat à l'emballage « crème » de

Y..., se plaignant de dommages causés à ses récoltes par des lapins, demanda à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de Loubille la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Labenne sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

QUI LUI ETAIT SOUMIS EN CONSTATANT QUE LA PUBLICITE (ETAIT) EXCLUSIVEMENT AXEE SUR LE TERME " ANGORA ", CE QUI RESSORT INCONTESTABLEMENT DU FAIT QUE LE LOGO MEDIMA EST CONSTITUE PAR LES OREILLES D'UN LAPIN

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que victime de dégâts causés à sa plantation d'abricotiers par des lapins

Par suite, la fin de non-recevoir opposée à ce titre par la commune de Labenne doit être accueillie. 4.

par Yves X... lui-même et concerne notamment les clients suivants : Goubelle, Denis, Guibert, Dourthe, Fuseau, Brunet, Petit, Rassat, Lafaysse, Valero, Hirtzig, Carcelen, Depré, D'Hoodge, Coiffard, Lapebie

I, du code de la sécurité sociale ; 3°/ que, dans ses écritures, l'allocataire faisait valoir que les sommes perçues dans le cadre de son activité journalistique et de son activité d'élevage de lapins

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 25-15.025 Demandeur(s) : la société Holding Gérard Lavens Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

L... en qualité de mandataire judiciaire de la société Monsieur Lapin, 2°/ à M. Q...

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Belle Lapine

[R] [N] à la SCI du Lapin Blanc : - condamné M.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/10458 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Avril 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/80559 APPELANT COMITE LAPIN

MESURES PROPRES A EN ASSURER LA DESTRUCTION; ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE BELIN, PROPRIETAIRE EXPLOITANT, QUI SE PLAIGNAIT DES DEGATS CAUSES A SES RECOLTES PAR DES LAPINS

vendues à un client, corroboré par une attestation de ce dernier, avoir acheté un nombre équivalent de lapins vifs ; que, pour obtenir ce nombre, le nombre de peaux de lapins vendues doit être majoré,

X..., alors qu'en déduisant le caractère anormal du nombre des lapins de l'importance des dommages constatés et en ne retenant pas que M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2010), que l'association professionnelle agricole Comité lapin

D... se plaignant de dommages occasionnés à ses cultures par des lapins de garenne, en demanda réparation à M.