Khélifa X..., - les conclusions de M.

ARTICLES L. 122 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL ET LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS PRIVES ANTITUBERCULEUX ET DE PNEUMOLOGIE DU 14 OCTOBRE 1970 ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE KHALIFE

délibéré des magistrats est secret ; que l'arrêt attaqué, après avoir mentionné le nom des magistrats ayant assisté aux débats et pris part au délibéré, indique : « Greffier, lors des débats : Mme Nazia Khelladi

Khelifa A, demeurant ... et pour Mme Fatima A, M. Lahcène A et M. Salem A, demeurant ... ; M. Khelifa A, Mme Fatima A, M. Lahcène A et M.

Dans l'affaire entre : Madame [N] [C] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 15] (93) [Adresse 3] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Nejya KHELLAF, avocat au barreau de PARIS

que le tribunal a retenu que les documents produits établissaient le lien de filiation entre l'admis et l'intimé ; que notamment s'agissant du mariage cadial célébré en 1959 à Mezeguène (ALGERIE) de Khellaf

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris du 11 janvier 2008, ayant débouté Monsieur Khlafa X.

Tribunal de grande Instance de PARIS - RG n° 14/13566 APPELANTES Fondation INSTITUT DU MONDE ARABE - IMA représentée par son président [Adresse 1] [Localité 2] SARL AMG enseigne 'LE KHALIFE

relevant directement du groupe reposant désormais sur deux piliers, le commerce et les services, comme le fait apparaitre la brochure intitulée Vision 2020, dans lesquels elle serait intégrée ; que Khélaf

Totale numéro 2021/049667 du 23/11/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7] Représentée par Me Nejya KHELLAF, Avocate, #D0450 DÉFENDEUR Monsieur [S] [P] [Adresse 4] [Localité

LE 5 MARS 1973, DEUX ORDINATEURS DE BUREAU POUR LE PRIX DE 315 600 FRANCS, FINANCE AU MOYEN DE DEUX EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA SOCIETE RADIO FIDUCIAIRE PAR LA STEM AVEC LA CAUTION SOLIDAIRE DE KHELIFA

Ben Khemais introduisit en janvier 2007 sa requête devant la Cour européenne des droits de l’homme.

Y..., ès qualités Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir, en déboutant au fond Monsieur Khemais X... de ses demandes à l'encontre de Maître Y... es qualités de liquidateur de la SA TROPINA

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine CERVERA KHELIFI, Maître Guillaume COSTE-FLORET Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■

Khelifa X..., demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 février 2025, Mme A B épouse D, représentée par Me Khellaf, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de réformer l'ordonnance du 24

du Conseil du 05 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Nicole LAURENT, Président, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, * Monsieur François VILLARET, Juge, * assistés de : * Monsieur Julien KHELFA

relevant directement du groupe reposant désormais sur deux piliers, le commerce et les services, comme le fait apparaitre la brochure intitulée Vision 2020, dans lesquels elle serait intégrée ; que Khélaf

Khelifa X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.