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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00161

Cassation

22 janvier 2008

22 janvier 2008

de Rungis à Strasbourg, des marchandises expédiées par la société Compagnie gourmande ont été prises en charge par la société Allo fret qui, à Le Meux (Oise), les a remises à la société Transports Kessler

Source officielle
CA

8ème chambre

697b09c0cdc6046d47122787

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

KEPAX SA Faisant élection de domicile au Cabinet RATHEAUX [Adresse 8] [Localité 2] - SUISSE Représentant : Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67082c9789f19e8c50fa7257

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 Madame [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-187166

Admin. suprême

27 septembre 2018

27 septembre 2018

    Pursuant to the Section 11 items 1, 2 and 3 every company and entrepreneur must conclude the KEPU book in the end of every year.

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c59400

Cassation

11 mars 1980

11 mars 1980

ET CIE SUCCESSEURS (SOCIETE HUMBLOT), LE 10 JUIN 1977, PAR LA SOCIETE DES TRANSPORTS KEPPI (SOCIETE KEPPI), DES MACHINES QU'ELLE AVAIT CHARGE CETTE DERNIERE DE TRANSPORTER, IL A ETE CONSTATE QUE L'UNE

Source officielle
TJ

Référés

67f42b7a4e0040aa373615ee

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

KEPA C/ S.A.S.U.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38f4dcdc6046d47dd62a5

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

– SAS KEPAX FRANCE C/ SAS, [E], [D] – SAS, [E] SUD OUEST DEMANDERESSES * SA KEPAX,, [Adresse 1] (SUISSE), * SAS KEPAX FRANCE,, [Adresse 2], [Localité 1], Comparaissant par Maître, [T], Avocat au Barreau

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-9b9c47fc8363468912cd73b3e0f340ce97f7a08d

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Partager sur Linkedin Partager sur Facebook Décision Commission des sanctions PSI 18 décembre 2017 SAN-2017-11 - Décision de la Commission des sanctions du 14 décembre 2017 à l'égard de la société Kepler

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028416531

Admin. suprême

30 décembre 2013

30 décembre 2013

Article 3 : L'Etat versera à la SNC MSE Les Kerles une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

6079d3649ba5988459c58d3b

Cassation

5 février 1985

5 février 1985

SUR LES PREMIERS MOYENS, PRIS CHACUN EN LEURS DEUX BRANCHES, DU POURVOI PRINCIPAL DE LA SOCIETE TRANSPORTS KEPPI ET DES POURVOIS INCIDENTS FORMES PAR LA SOCIETE UNION DES ASSURANCES DE PARIS (SOCIETE U.A.P

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210224

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 AVRIL 2021 La société Kehler

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0228DEC002200993

Admin. suprême

28 février 1995

28 février 1995

may decide that the documents in the case be kept confidential for up to forty years.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6349001463d497adffda4132

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[E] [N] a fait appel d'un jugement rendu par le conseil des prud'hommes de Nancy le 04 février 2022, dans un litige l'opposant à la société TRANSPORTS KESSLER.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210225

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 AVRIL 2021 La société Kehler

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60526

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-10.877 Demandeur(s) : la société Transports Kessler Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67082c9a89f19e8c50fa72a8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Maître Maxime CORNILLE de la SCP CORNILLE-FOUCHET Société d’avocats inter barreaux, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : T04 c/ Monsieur [F] [C] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Sonia KEPES

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-84e8e98154e5637c07b2221a0be7fdb8fb753fdc

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-74546cbd74f29b335199c3c072ccf42df7fc9208

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c93

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

No 16/05336 AFFAIRE : SA VIEL ET CIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège C/ SA KEPLER CHEUVREUX agissant en la personne de ses représentants

Source officielle
CC

comm

6079d6829ba5988459c5ba2a

Cassation

22 avril 1976

22 avril 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 2 JUILLET 1974) D'AVOIR DIT LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE KETTLER-LUTZELHOUSE (KL) ET KETTLER

Source officielle

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