Codes de loi français

Article Annexe I-b

d'anomalies Evacuer les rebuts selon la procédure Ranger, nettoyer, réapprovisionner les postes de travail Les contrôles de l'installation sont effectués normalement Les modes opératoires sont respectés Les produits réalisés sont conformes, rebutés, ré-aiguillés

LEGIARTI000047281059

Patients concernés Les patients éligibles à un projet de télésurveillance sont ceux présentant un moyen ou haut risque de ré-hospitalisation liée à une nouvelle poussée d'insuffisance cardiaque chronique, selon les critères médicaux décrits ci-après.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Dans le doute, on ré-observe ce que fait la personne par rapport à l'activité concernée.

LEGIARTI000024751079

Da

LEGIARTI000024750724

Da

Article Annexe I

S'y ajoute pour l'île de Ré la variété suivante : tannat N. 2. Actions éligibles : a) Amélioration des techniques de gestion du vignoble : ― modification de la densité d'une vigne après arrachage et replantation.

Article Annexe I

S'y ajoute pour l'île de Ré la variété suivante : tannat N. 2. Actions éligibles : a) Amélioration des techniques de gestion du vignoble : Modification de la densité d'une vigne après arrachage et replantation.

Article Annexe (suite)

Date limite de révision des autorisations accordées pour tout produit phytopharmaceutique contenant du linuron seul ou en association : - conformité da la substance active aux conditions figurant ci-contre : 30 juin 2004 ; - mise à jour du dossier du

Article Annexe (Sous-partie E)

Lorsqu'on sélectionne la RVR correspondante, il n'y a pas lieu d'arrondir à la dizaine de pieds supérieure, cela pouvant être fait pour des raisons opérationnelles (par exemple la conversion en DA). 5. Exploitation monopilote.

LEGIARTI000049878432

NATIONAL DES OPERATIONS AERIENNES CPDLC CONTROLLER PILOT DATA LINK COMMUNICATIONS CRAA COMITE DE REGULATION DE L'ACTIVITE AERIENNE CRNA CENTRE REGIONAL DE LA NAVIGATION AERIENNE CRV COMPTE-RENDU EN VOL CTR CONTROL ZONE DA

LEGIARTI000031350582

Lycée : série ES Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco américain International School * Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000037561715

Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco-américain International School * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000032850921

Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco américain International School * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000035979744

Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco-américain International School * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000029214672

* Lycée : séries ES et L Section française des écoles publiques internationales du comté de Dade Etats-Unis Etat de Floride : Miami (comté de Dade) * * * Lycée : série ES Ecole internationale (AIS) Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta * Little Da

Article Annexe I

Trouville-sur-Mer 14 Calvados Villers-sur-Mer 17 Charente-Maritime Aytré 17 Charente-Maritime Châtelaillon-Plage 17 Charente-Maritime Lagord 17 Charente-Maritime La Rochelle 17 Charente-Maritime Saint-Martin-de-Ré

LEGIARTI000034461330

La Réunion 9740576H Collège les Tamarins SAINT PIERRE La Réunion 9740596E Collège Antoine Soubou SAINT PAUL La Réunion 9740812P Collège l'Oasis LE PORT La Réunion 9740813R Collège Simon Lucas ETANG SALE La Réunion 9741236A Collège Teixeira Da

LEGIARTI000029309367

spécial placé auprès du directeur du centre pénitentiaire de Poitiers Vivonne Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Rochefort Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré

LEGIARTI000051282806

D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES-SUR-ALLIER R ARMEE DE L'AIR BRIGADE DE GENDARMERIE (BGA) 01.277 3 VARENNES-SUR-ALLIER D ARMEE DE L'AIR DETACHEMENT AIR (DA