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377 résultats pour « Jean-Pierre ARMESSEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400866_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2301254_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400531_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. MILLENIUM PROMOTION Monsieur Stéphane Xc/Maître Jean-François Y

6253c9d4bd3db21cbdd89503

Appel

28 août 2007

28 août 2007

c/ Maître Jean-François Y... Maître Jean-François Y... Maître Jean-François Y... Monsieur Bernard Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/Madame Marie Odette Z

6253c9d4bd3db21cbdd89508

Appel

28 août 2007

28 août 2007

Elle rappelle tout d'abord l'historique de ses relations avec Jean-Pierre X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7bb

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

P Corine ARSENE-HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, INTIMÉS : Madame Marie-Hélène X... épouse Y..., née le 07 Juillet 1951 à CONSTANTINE (ALGERIE), de nationalité Française, demeurant

Source officielle
CC

cr

IENS, en date du 12 mars 1985, qui, dans une procédure suiviec/Jean-Paul X

613724facd58014677419f29

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Arsène, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 12 mars 1985, qui, dans une procédure suivie contre Jean-Paul X..., Philippe B..., Radko Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08a

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

BRONS Monsieur Pierre P..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur André Q..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Pierre R..., rep / assistant : la SCP

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2401560_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CC

civ3

613721bacd580146773f6928

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Arsène, Pierre E..., demeurant à Cayenne (Guyane), ..., 4°) de M.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400258_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2305733_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A, ressortissant arménien né le 27 juillet 2004, déclare être entré en France le 30 décembre 2018.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69691f71cdc6046d476b9603

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

APPELANT Monsieur [V] [S] né le 7 avril 1998 à [Localité 5] (ARMENIE) de nationalité arménienne   comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201419_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

C au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

613721cecd580146773f78a7

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Jean René C..., 19°/ de M. I... Georges, 20°/ de M. D... Bernard, 21°/ de M. Y... Gilbert, 22°/ de M. X... Jean-Pierre, 23°/ de M. H... Pierre, 24°/ de M. B...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007795463

Admin. suprême

22 juin 1990

22 juin 1990

Christian Jean-Marc XA..., demeurant ..., M. Sylvain Jules XZ..., demeurant ..., Mme Thérèse R... veuve J..., demeurant ..., M. Félix Arsène XF..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008135692

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

X comportait la signature du chef du bureau délégué, il ressort des pièces du dossier que l'arrêté a été signé par M.

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2217585_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008246963

Admin. suprême

7 décembre 2005

7 décembre 2005

comme pays de destination ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400488_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle

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