par Me Françoise AUSSUDRE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Jean-Pierre X..., de nationalité Française né le 20 Mars 1953 à NICE (06), Profession : Architecte, demeurant...

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de Mme X..., de la SCP Jean

Jean-Luc de X..., demeurant ...

Jean Y..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ de Mme Suzanne E... épouse Z..., demeurant au Havre (Seine-Maritime), ..., prise en qualité d'héritière de son père décédé M.

Jean-Noël Z..., demeurant ...

COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale AFFAIRE N0 01/00440 AFFAIRE Jean-Claude X... C/ MSA DE LA VIENNE, DRAF POITOU CHARENTES ARRET DU 15 JANVIER 2002 APPELANT: Monsieur Jean-Claude X...

A cette audience, Mme JEAN, Président a été entendu en son rapport, Maîtres DUBOIS et MAZURE, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie, en chambre du conseil.

Jean-Claude X..., demeurant Fourte Picarrou à Cintegabelle (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller référendaire

VENDEE LA ROCHE SUR YON 61 Rue Alain 85031 LA ROCHE SUR YON Représentée par Madame ABERIDE (munie d'un pouvoir) Suivant déclaration d'appel du 21 Mars 2006 d'un jugement AU FOND du 17 FEVRIER

Jean Z... et Mme Micheline B... ont donné à bail à M.

Jean-Marc, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur V... Jean-Marc la somme de 2.239, 48 Euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Madame XX...

Jean- Marc, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur V... Jean- Marc la somme de 2239, 48 Euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Madame XX...

C... a mentionné " INC TGF ", mention signifiant, " inceste, très jeunes filles " ; que Christian Z... a reconnu avoir reçu deux cassettes à un an d'intervalle adressées par Jean-Marie C... ; qu'il a

de nationalité Française née le 08 Mars 1961 à LIMOGES (87000) Sans profession, demeurant...-64324 LASSEUBE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Jean-charles

au répertoire général : 2025 013168 Demandeur (s) : STAR GT HOLDCO IV, prise en son établissement secondaire (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant(s) : Me Marco

Elle exploite depuis 2013 un étal sur le marché couvert de [Localité 8].

Jean-Philippe Brunet, 18 / de Mme Marie-Thérèse Cauve, 19 / de M.Richard Codron, 20 / de Mme Colette Coignard, 21 / de Mme Dominique Cordani, 22 / de M. Alain Coullez, 23 / de M.

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT LE QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, en audience publique, LE TRIBUNAL : - Jean-Marc HOUEE, Président, - Fabienne HERNANDEZ, Assesseur