Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 29 novembre 2000, qui, l'a condamné, pour falsification de denrées, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs

Jean-Charles, contre l'arrêt n° 329 de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, a prononcé

Jean-Luc Y..., demeurant ..., 2°/ de M.

Jean-Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2000, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement, dont 8 avec sursis

avec l'expert commis par le juge l'ensemble des opérations qui lui paraissaient irrégulières ; que nul n'est mieux placé que Jean-Jacques X... pour contester telle ou telle opération, à partir des pièces

Jean-Jacques Y... ; que M.

Jean- Dominique X... coupable d'agressions sexuelles sur personnes vulnérables, M.

Y... et de la société Jean-Jean, de Me Vuitton, avocat de M. de Saint-Rapt, ès qualités, les conclusions de M.

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 11 février 1993, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

avoir donné des gifles ; qu'il convient de relever que, lors de son audition, pendant l'enquête, Jean-Claude X... n'avait nullement contesté avoir donné deux claques à Thierry Z... se contentant de préciser

X..., et ordonné que le mandat de dépôt décerné contre lui reprendra ses effets, après avoir indiqué que, par mémoire, et oralement, l'avocat de Jean-Luc X... conteste les motifs de l'ordonnance dont

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 juin 1993, qui, après relaxe définitive de Jean-François YX... des chefs d'injure et diffamation publiques

X... considère comme une sanction, le rapport écrit adressé par Jean-Pierre Z... au directeur de la sécurité publique, au demeurant sous couvert du Chef du 4ème district, en l'occurrence Jean-Claude X

X... et a rejeté les prétentions des parties civiles ; "aux motifs que sur l'action publique, vu les articles 427, 509, 512 et 516 du Code de procédure pénale ; que, certes, d'une part, Jean-Philippe

A... ; " aux motifs que, sur les propos que Jean-Claude A... aurait tenu sur la famille X... pendant sa période d'emploi (...), il a été allégué dans la citation directe, puis soutenu à l'audience,

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, du 29 mai 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende ; Vu le mémoire

Z..., associé de Jean-Claude Y..., a relaté aux gendarmes " lorsque X... a parlé d'attouchements, il est vrai que Jean-Claude Y... n'a pas nié les faits ; il avait l'air catastrophé ; à aucun moment il

A..., aucune de ces pièces et dépositions ne contient d'éléments permettant de conclure à la responsabilité de Jean-Claude X... à ce sujet - l'affirmation de M.