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90 résultats pour « Jean BOUESSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale section 3

63d379b6d1bc2605de4b4783

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

° 17/00088 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 3 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [V] [W] [Adresse 6] [Adresse 6] Comparant en personne, assisté de Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6164069bbb1f62837b49254d

Page 5 sur 5

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Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

des avocats au barreau de Paris DEMANDEUR AU RECOURS Maître André MEILLASSOUX [Adresse 2] domicilié [Adresse 1] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Christophe BOURDEL

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fca5e62ed976c452144f07e

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Jean-François

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0709JUD003936405

Admin. suprême

9 juillet 2009

9 juillet 2009

France, La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen, président,   Jean-Paul Costa,   Karel Jungwiert,  

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01442_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Jean-Pierre Bouchut, premier conseiller honoraire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6684eb2da0de54ff609f81fe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ayant été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [O] [P], [P] [T] né le 05 Avril 1972 à [Localité 5] - MALI de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Géraud BOMMENEL

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000034940716

Admin. suprême

14 juin 2017

14 juin 2017

liste des espèces nuisibles sur les communes de Beaumont-Pied-de-Boeuf, Saint-Denis d'Anjou, Epineux-le-Seguin, Bannes, Cossé-en-Champagne, Saulges, Thorigné-en-Charnie, Saint-Pierre sur Erve, Saint-Jean

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7bbc42a2105dbc59b22

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me TRUONG substituant Me Albin TASTE de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Christophe BOURDEL

Source officielle
CA

4e chambre

6033157c3554be874ea4cc34

Appel

2 octobre 2017

2 octobre 2017

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Sophie POULAIN, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 214122 vestiaire : 180 Représentant Maître Jean-Louis

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403460_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Jean Olivier président de l’association Les Amis de la Terre Midi-Pyrénées, - et les observations de Me Pessoa et Me Boucher, avocates de la société SNCF Réseau, et de M.

Source officielle