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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69db2d4bcdc6046d47f3c6a9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société LA JANTE NORMANDIE ayant cessé son activité, tout redressement apparaît manifestement impossible.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si l'appelant est ici désigné en qualité de propriétaire des jantes remises à la carrosserie, l'attestation ne précise toutefois pas la marque desdites jantes, ni l'objet de leur remise, ni non plus la
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb1810cdc6046d4790d83e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
**** DEFENDEUR (s) : GRAND BASSAM (SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb183dcdc6046d4790dac9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEUR (s) : SARL BREIEAU (SARL) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb2536cdc6046d4791951d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRASSERIE [Localité 2] (SARL) - [Adresse 2] - [Localité 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT
Source officielle6ème Chambre
64a8ff5b03029105dbedc1e0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La SCI Janon était la bailleresse des locaux abritant le fonds de commerce.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR02030
6 mai 2014
6 mai 2014
des risques relatifs à l'entretien des jantes, quand il était établi que l'évaluation de ces risques par le contrôle des jantes relevait nécessairement et exclusivement des travaux exécutés par la société
Source officiellecr
61372552cd5801467741cc0e
18 mai 1992
18 mai 1992
pour qu'il les vende au meilleur prix ; que celle-ci a donné téléphoniquement son accord pour vendre à un prix de 120 000 francs ; que les contacts pris par Jamot avec différentes galeries ou musées puis
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
668ecc812980a82f59d8749e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[V] a restitué la jante au magasin DECATHLON où il l'avait acheté.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302936_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Vu la procédure suivante : I°/ Par une requête enregistrée, sous le n°2302935, le 6 mai 2023, Mme B D, représentée par Me Tabouzi-Janot (désignée d'office), doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb17adcdc6046d4790d2e5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEUR (s): ATRE CHANTIER (ASS) - [Adresse 1] (s): Maître Séverine DUBREUIL DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur [M] [X] JUGES Monsieur JANOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT03292_20260212
12 février 2026
12 février 2026
H..., la SARL Jannot - Les Champs Marins, l’EARL Le Bras et l’EARL Roussel – Freour ont demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler cet arrêté du 13 août 2020, ensemble la décision rejetant leur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb0f36cdc6046d479059f4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CAPITAL (SAS) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c441a5
29 octobre 1979
29 octobre 1979
MESURE OU ELLE PRETENDRAIT FAIRE VALOIR UNE CREANCE DE SOMME D'ARGENT A L'ENCONTRE DE L'ASSURE; ATTENDU QU'EN 1964, LA SCRHAP A FAIT EDIFIER UN ENSEMBLE IMMOBILIER DIT RESIDENCE DU PARC PAR LA SOCIETE JANGOT-SONNEBEC
Source officielle.
69e200cbcdc6046d478dcb32
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 AVRIL 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SAS Good Janet Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 1 avril
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad4c
18 janvier 2018
18 janvier 2018
(4 jantes chrome et argent Onyx et 4 jantes alliage argent Alessio Arizona).
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb21f2cdc6046d479165db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MARTINEAU Marie-Caroline ******** DEFENDEUR (s): SADKO (SARL) [Adresse 2] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT
Source officielleChambre 1-1
633d1f8462f5393e2eb447d6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
Source officielle1ere Chambre
5fd980e08b77096fcdb68dcb
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS la SCP JANOT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208468_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un acte, enregistré le 13 avril 2023 la SAS Jano déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellePage 5 sur 142