ARRÊT N° 357 RG N° : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.

RG N : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jannick Z..., demeurant ..., 2 / Mme veuve Monique Z...

apos;arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Foncia générale immobilière, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Foncia Janin

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Janiva SAS par la société ITM Alimentaire Est (groupe ITM Entreprises)

ACTANCE Me Nadia TIAR Copies certifiées conformes délivrées à : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE, prise en la personne de son Président Marc X..., Patricia Y... épouse Z..., Jannick

(JANICK) POUR COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES LA COUR, VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE PROCUREUR GENERAL; SUR LES DEUX MOYENS REUNIS ET PRIS : LE PREMIER DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1351 DU CODE CIVIL

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable l'appel interjeté par Patrick Y... des disposition civiles du jugement du 21 janvier 1999 et l'a, de ce chef, infirmé, déboutant Jack

Jack, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 mars 1990, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de nonlieu rendue par le juge

  Qualité de victime   a) Quant à la requérante Maria Janicka   La Cour constate que l’époux décédé de M me Maria Janicka a été nommément désigné dans la décision de la chambre maritime

que cette enquête mettait en cause notamment le croupier Stéphane Z... ainsi que le sous-chef de partie Frédérick C... chargé de la surveillance du bon déroulement des opérations à une table de black-jack

. # Anita Jannice Österholm prieš Europos Bendrijų Komisiją. # Pareigūnai - Nepriimtinumas. # Byla T-190/02.

Par requête du 16 juin 2011, Melle Janick X...a saisi le tribunal civil de Nouméa aux fins de " changement de statut ", en fait aux fins d'accession au statut civil coutumier kanak.

Par requête du 16 juin 2011, Melle Janick X...a saisi le tribunal civil de Nouméa aux fins de " changement de statut ", en fait aux fins d'accession au statut civil coutumier kanak.

Adrien N..., 22 / de Mme Janick X..., épouse N..., demeurant ensemble à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 1, petite rue du Prieuré, 23 / de M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Janine

Jack, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 1993 qui, pour la contravention de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 2 000 francs d'amende

Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE AZUR ASSURANCES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 juin 1998, qui, après relaxe définitive de Jack