1993 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Entreprise Janin, dont le siège social est ... à Vaulx-en-Velin (Rhône), 2 / de M.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 12 mai 2026 N° RG : 2026F00272 La société JALIS S.A.S.

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 1 Juillet 2025 N° RG : 2025F00609 La société JALIS S.A.S [Adresse 1] Me [Q], de la société civile professionnelle « [V] », Avocat au barreau

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 21 Octobre 2025 N° RG : 2025F01223 La société JALIS [Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 440 941 888 (Maître [E

instance de Lyon qui, par jugement du 29 octobre 2020 a condamné la société Régie Janin à rembourser à la société Eden Secrets la somme de 700 euros outre intérêts au taux légal à compter du 13 janvier

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : JANUS

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-10 SECTION APPELANTES: d'un jugement rendu le 03 Juin 2005 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES Madame Janine X... veuve Y... ...

La procédure a été communiquée le 11 janvier 2024 à la société Entreprise Janin, qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

E..., domicilié [...] , 2°/ à la SCI Janus, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à M. R...

JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 juin 1990), que les époux X..., qui ont prétendu que leur mobilier que lui a livré le 16 décembre 1982, après sa conservation en garde-meubles, la société Janin

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2024, la SCI La Jaine, forme opposition à la contrainte émise le 31 janvier 2024 par la caisse des allocations familiales des Bouches-du-Rhône

Il convient de rappeler que le juge des tutelles a été saisi le 23 janvier 2006 d'une demande de protection de Mme Janine X...-Y...suivant requête de M. Jean-Pierre Y...et de M.

Par un acte, enregistré le 13 avril 2023 la SAS Jano déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2022, le fonds d'investissement JANUS HENDERSON GLOBAL EQUITY INCOME FUND a déclaré se désister de sa requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2020, le foyer d'accueil médicalisé Jean Jannin conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de Mme A

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit à la demande de la société Janus France sur le fondement de ces dispositions. ORDONNE : Article 1er : M.

[V] pour différentes infractions commises du 1er janvier 2023 au 15 janvier 2025, et reçu le même jour un avis favorable du parquet, le juge d'instruction a émis un mandat d'arrêt « actualisant pour chacun