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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 9 cab 09 F
6688377d342d338c20d2cbe0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUVENETON - 265 l’AARPI SAXE AVOCATS - 1505 COPIE : l’expert la régie le dossier Le 02 Juillet 2024 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [O] [D] née le 10 Août 1971 à [Localité 14], demeurant
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06cef56904f13d44db5
2 septembre 2022
2 septembre 2022
n° 17/15623 APPELANTES Madame [F] [D] EP [Y] [Adresse 4] [Localité 5] et Mutuelle MAIF représentée par ses représentants légaux [Adresse 2], [Localité 7] Représentées par Me Isabelle
Source officielle2ème Chambre
68e88b883ea43407b9fbbc8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Z] [V] dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Isabelle DUBAELE de la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS, avocats au barreau de DIJON plaidant DEMANDERESSES ET : 1°)
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160662feedca24c93cf7900
6 février 2015
6 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e57
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Mme Dominique DOS REIS a été entendue en son rapport Greffier lors des débats : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d6dc25a97f0381f4d40
26 novembre 2014
26 novembre 2014
l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François Sabard, Président, Monsieur Claude Berthommé, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67932fd19097fd849ae8aade
23 janvier 2025
23 janvier 2025
assisté de Me Guillaume PRAT de la SELARL GUILLAUME PRAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame [P] [I] née le 01 Juillet 1958 à [Localité 6] [Adresse
Source officielleChambre 2 A
67134be0208351cec6586529
18 octobre 2024
18 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 2 A
653ca60083c9498318209c43
27 octobre 2023
27 octobre 2023
à 6/ représentés par Me Anne CROVISIER de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour. 7/ Monsieur [L] [R] 8/ Madame [H] [R] demeurant ensemble [Adresse 6] à [Localité 5] 7 & 8/ représentés par Me Guillaume
Source officielle2ème CH - Section 1
6549e321bc1a528318e09797
6 novembre 2023
6 novembre 2023
DO BRAZIL [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle ETESSE de la SELARL ETESSE, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Guillaume AKSIL, avocat au barreau de Paris INTIMEE :
Source officielle1re chambre 1re section
60225f9eb8dbb2a4eb156924
2 février 2021
2 février 2021
les parties en ayant été avisées dans l'affaire entre : Monsieur [E] [H] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 4] représenté par Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
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8 février 2011
8 février 2011
2011 APPELANTES : SCI MANOIR DE LA GARDE représentée par ses dirigeants légaux 38 rue de la Résistance 42000 SAINT ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officielleCh 10 REFERES
6a160dcbcdc6046d47086a0c
21 mai 2026
21 mai 2026
société HERVE THERMIQUE (contrat 54 522 357), dont le siège social est sis [Adresse 12], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par Maître Isabelle
Source officielleSection des Référés
677d87b2b032d83cfd3e8d00
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AVISTORES, Me [W] [L] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société F 2 EAUX CONCEPT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88966
26 octobre 2006
26 octobre 2006
SELECTION DU READER'S DIGEST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social sis : 5-7 avenue Louis Pasteur 92220 BAGNEUX représentée par Me Jean-Charles GUILLARD
Source officielle3e Chambre B
6033a66c8ba65b5ab3d68c68
4 mai 2017
4 mai 2017
en la personne de son représentant légal en exercice,à ce titre domicilié au siège social [Adresse 1] représentée par Me Corine SIMONI, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean Guillaume
Source officielle5ème Chambre
6364bbf8e405357f749eac77
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats, et Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
5fd93e8024928e245e9171d2
25 mars 2020
25 mars 2020
Le premier bâtiment en pierre, rez-de-chaussée à usage de garage et les étages deux plateaux. Le second, un bâtiment en pierre en rez-de-chaussée et crépis au-dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5c
14 mai 2002
14 mai 2002
B... 95 rue Lafayette 75010 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME, avoués près la Cour d'appel de REIMS, et ayant pour conseil Maître Léon COHEN, avocat au Barreau de PARIS Défendeurs en
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
13 octobre 2011
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 13/ 10/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 01475 Jugement (No 07/ 1264) rendu le 19 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF
Source officiellePage 5 sur 8