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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621821
24 juillet 1987
24 juillet 1987
Electrophot", elle-même radiée du registre du commerce et des sociétés en 1977 ; qu'enfin, Mlle X..., fille du requérant, s'est fait immatriculer au même registre en 1976 pour exploiter, sous l'enseigne "Hifi
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008239627
26 avril 2006
26 avril 2006
2 300 m², une moyenne surface de 700 m² spécialisée dans la culture, un magasin de sport de 1 700 m², un magasin Mobis de 2 500 m² spécialisé dans la vente de meubles et d'appareils électroménagershifi
Source officielle1ère Chambre
6524ea060188778318399642
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 6] 1ère Chambre Ordonnance de caducité de la déclaration d'appel Article 908 du Code de procédure civile N° RG 23/00984 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIZU Décision
Source officielleChambre 3
DTA_2202152_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A B, alors incarcéré au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure, a demandé le 8 avril 2022 au directeur d'établissement de mettre à sa disposition et dans sa cellule une chaine hifi faisant home cinéma
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02383
25 octobre 2017
25 octobre 2017
X..., 8 téléphones portables, 980 euros en espèces dissimulés dans la coque d'un téléphone, un fusil Baïkal et ses cartouches (calibre 36) et divers matériels HiFi ont été saisis ; que M.
Source officiellesoc
6079b1439ba5988459c5177d
31 mai 1989
31 mai 1989
X..., qu'elle avait engagé le 12 mars 1985 en qualité d'ouvrier professionnel affecté au service dépannage télé-hifi et qui a démissionné de son emploi le 25 octobre 1985 avec effet au 1er novembre, alors
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
courant 2002, 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tout cas depuis temps non prescrit sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur, matériel hifi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da47c0d3e3fe99d17a2b
30 avril 2024
30 avril 2024
CAZEAUX, Greffier Décision du 30 avril 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 23/07248 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3S7N EXPOSE DU LITIGE Le 28 octobre 2021, Monsieur [C] [G] a confié un amplificateur hifi
Source officielleAdjudications
668d7ec653e3bdd077866e63
9 juillet 2024
9 juillet 2024
des copropriétaires des 7 octobre 2021 et 22 décembre 2022 (résolutions n°112, 113, et 114), CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Béatrice PORTAL pour avocat CONTRE Monsieur [Y] [X] né le 10 mai 1972 à Hinis
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59caf
14 mai 2002
14 mai 2002
Joint les pourvois n° 99-10.325 et n° 99-10.535 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 29 octobre 1998), que la société civile professionnelle Hini-Huber-Bedok-Hini
Source officielleJuge unique 2
DTA_2001616_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il expose avoir constaté la dégradation d'une chaine HIFI, la dégradation de vêtements ainsi que la perte d'un livre.
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
68e542720e2901d10f9f8fe9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00744 - N° Portalis DB3Z-W-B7J-HIIZ MINUTE N° : Notification Copie certifiée conforme délivrée le :
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007646605
9 mars 1977
9 mars 1977
M'HIDI A ALGER ALGERIE , LADITE REQUETE ENREGISTREE LE 4 JUIN 1976 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ORDONNER QU'IL SOIT SURSIS A L'EXECUTION D'UN
Source officiellesoc
6079b1849ba5988459c52698
10 juillet 1996
10 juillet 1996
X..., engagé en février 1980 par la société Socorem en qualité de vendeur électro-ménager, devenu depuis chef du rayon électro-ménager, TV, HIFI, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61466
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Hibiscus, domicilié [Adresse 6], [Localité 1], pris en la personne de son syndic, France Guadeloupe de copropriété et d'expertises, dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 2], 3°/ à la société Hidis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-238494
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Romania 12/06/2020 Marinela CUCU 1972 Lupeni Romanian 2. 28494/20 Borc-Hici v. Romania 15/06/2020 Lucreţia BORC-HICI 1973 Uricani Romanian 3. 29039/20 Stoi v.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9265f
24 juillet 2015
24 juillet 2015
199-19055 TULLE CEDEX NON COMPARANT EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 29 Juin 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître PEIS-HITIER
Source officielle8ème chambre
DTA_2101772_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
ses correspondances à sa famille, aux associations et à ses avocats, d'un pot de tabac, d'un home-cinéma, de deux télécommandes, d'une cafetière italienne, d'une console de jeux XBOX 360, d'une chaîne hifi
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5d9
23 août 1994
23 août 1994
Hitier, ont fait paraître à trois reprises dans la presse des annonces concernant des ventes de vêtements "à prix exceptionnels" ou "sacrifiés" comportant des réductions de prix de 50 % ; que, selon
Source officielle10eme Chambre
DTA_2401016_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
teeshirts, 3 pantalons, 2 CD, 2 DVD, une poêle, une paire de baskets, une paire de claquettes, une djellaba, ses cantines de " frais " et de la détérioration d'objets lui appartenant, à savoir une chaîne hifi
Source officiellePage 5 sur 29